Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2003 (632)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (632)
Supprimer Document
Déliberation (632)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Carpe Diem, 93100 Montreuil, une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 194
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Miroir et Métaphore" (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 270
Conseil municipal
Voeu relatif aux nuisances pour les riverains générées par certaines manifestations organisées au Palais omnisports de Paris-Bercy (12e).
JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 120
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement du local commercial de l'opération d'acquisition amélioration comportant 12 logements PLUS et 12 logements PLS située 29, rue de Gergovie (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 71-4°
Conseil municipal
Vœu relatif à la réalisation d'études concernant les télévisions locales de proximité.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 102
Conseil municipal
Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme d'acquisition-amélioration de 15 logements PLUS, situé 5, rue d'Uzès (2e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 114-1°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert pour l'entretien, la réparation et l'amélioration localisée des ouvrages d'assainissement parisiens (6 lots). - Autorisation à M. le Maire de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPE 83
Conseil municipal
Location à la Fédération Française de Tennis de Table par bail à construction de la parcelle communale située dans l'enceinte du centre sportif Georges Carpentier sis 81, boulevard Masséna (13e). MM. Pascal CHERKI et Jean-Yves MANO, rapporteurs.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 172
Conseil municipal
Signature d'un avenant à la convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association "Belleville Insolite" sise 17, rue Jules-Romain (19e), prévoyant l'attribution d'une subvention de 50.000 euros au titre de l'exercice 2003. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 12
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation d'un marché public de prestations de services pour la production déléguée de la première édition de la manifestation culturelle Itinérance rue. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 264
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Emergence" afin d'aider des réalisateurs en devenir à faire leur premier long métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Festival d'Automne à Paris" (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 23
Conseil municipal
Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des infirmiers de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 41-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "CENTRE D'ANIMATION JEUNESSE/PROMOSPORT" pour la mise en place dune opération de prévention qui s'inscrit dans le cadre de la Politique de la Ville et de l'opération "Ville Vie Vacances". - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 98
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association "Au nom de la mémoire" pour la réalisation d'une exposition sur le thème "Exils, exodes, errances". Mme Kédija BOURCART, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 36
Conseil municipal
Subvention à l'association "Vivre autrement" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 99
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris (5e) relative au versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 205
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'association du "Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 325
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros à l'association "Les amis de Rimbaud" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 212
Conseil municipal
Approbation de la convention de vérification de l'accessibilité des lignes de bus déclarées accessibles aux personnes à mobilité réduite. M. Denis BAUPIN, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 282
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|