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2003 (632)
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Conseil municipal (632)
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Déliberation (632)
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Vœu en faveur de la libération d'Aung San Suu Kyi.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 133
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l'association "Le Musée du Montparnasse" d'une demande de permis de démolir et de construire dans le cadre des travaux d'aménagement de la Fondation KRAJCBERG dans le bâtiment municipal sis 21, avenue du Maine (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 199
Conseil municipal
Subvention à l'association "Plus Loin" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 100
Conseil municipal
Vœu relatif aux opérations d'accession sociale à la propriété.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 127
Conseil municipal
Approbation du versement d'une subvention au titre de l'année 2003 au Groupement d'Intérêt Public "Paris Ile de France 2012" pour la candidature de Paris aux Jeux olympiques et paralympiques de 2012. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 421
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché relatif à la création de la voie publique d'accès à l'école polyvalente à construire sur le terrain sis 15, rue Baron-Le Roy (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 268
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation des travaux de reconstruction du mur de clôture des jardins de la Basilique du Sacré-coeur (18ème). - Autorisation à Monsieur le Maire de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 234
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour les travaux d'aménagement d'une partie du bâtiment "Point P" situé 186, quai de Valmy (19e), pour le relogement provisoire de la 10e compagnie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. François DAGNAUD au lieu et place de M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 PP 56
Conseil municipal
Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 45-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre n° 01/26045 signé avec Mmes VAUDOU Valérie et ALLEGRET Laurence, relatif à la restructuration partielle de la crèche collective sise 4, rue Littré (6e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 201
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle liant le Comité Officiel des Fêtes et d'Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement à la Mairie de Paris pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au profit dudit Comité 1, place Jules Joffrin (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 19
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de 40.500 euros au Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (C.R.O.U.S.) de Paris pour financer l'hébergement des étudiants étrangers bénéficiaires d'une bourse internationale de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 128
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 4e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 243
Conseil municipal
Voeu relatif à la transmission aux élus des audits en matière d'accessibilité aux handicapés.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 100
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'une crèche collective de 40 berceaux sise au 118/120, avenue Simon Bolivar (19e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre et des marchés de coordination santé sécurité, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés et de déposer la demande de permis de construire afférente. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 127
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SGIM en vue du financement du local commercial du programme de réhabilitation de 9 logements PLUS situé 24 rue du Rendez-Vous (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 108-4°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché conclu après appel d'offres ouvert pour le déménagement, l'installation et le stockage, dans des réserves, d'œuvres appartenant aux collections du Musée d'art moderne de la Ville de Paris, 11, avenue du Président-Wilson (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 311
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié relatif à une mission de maîtrise d'œuvre en vue de la réalisation d'une couverture provisoire en bacs acier sur le versant Ouest de l'église de la Madeleine (8e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 237
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché dans le cadre de l'article 30 du Code des marchés publics et du décret n°2001-806 du 7 septembre 2001, pris pour son application, en vue de vue de la production, la mise en scène et la réalisation de la commémoration le 25 août 2003 par la Ville de Paris, du 59ème anniversaire de la Libération de Paris sur le Parvis de l'Hôtel de Ville.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 64
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché de services n° 02-72-042-00 conclu le 12 septembre 2002 avec la société "AB Microconseil S.A." transférant les droits et obligations résultant dudit marché à la société "Computacenter S.A." pour la fourniture d'ordinateurs serveurs de réseaux locaux pour les services administratifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 PP 62
Conseil municipal
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