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Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 17ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 288
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "ACE - Ateliers du cinéma européen" située 29, rue du Faubourg-Poissonnière (9e), afin de promouvoir la création cinématographique européenne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 45
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Paris Macadam" (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 172
Conseil municipal

Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 86-2°
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place André Trannoy" à une place du 13e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 77
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant avec pièce annexe et cave (lots n° 25-50-60) dépendant de la copropriété 5-7, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 25
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lots n° 27-46) libre d'occupation et dépendant de l'immeuble 2 rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 91
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Nouveau Théâtre de Novembre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 27
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestation de service pour la gestion des équipements dénommés "antennes jeunes informations" (A.J.I.) de la Ville de Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 353
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "L'Etrange festival" afin de promouvoir la diffusion de films novateurs à travers "l'Etrange festival" qui aura lieu au Forum des Images du 27 août au 9 septembre 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 39
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché dans le cadre de l'article 30 du Code des marchés publics et du décret n° 2001-806 du 7 septembre 2001, pris pour son application, en vue de la production d'un spectacle musical et l'organisation d'un bal sur la place de la Bastille, le 13 juillet 2003. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 50
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Centre Chorégraphique National de Nantes (23 rue Noire - 44 000 Nantes) (X03151- 2002-04266). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 296
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement fonds du maire 2002 à l'association "Centre d'Action Sociale de Notre-Dame-des-Anges" du 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 16
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant deux bâtiments à ancien usage hospitalier sis 25 à 27, rue Lacordaire situés dans l'enceinte de l'ancien hôpital Boucicaut (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 198
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme de création d'ascenseurs dans le groupe "39 Colonie" situé 34-41, rue de la Colonie (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 68
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour la mise aux normes des installations de chauffage, ventilation et traitement d'eau à la Piscine Roger Le Gall située 34, boulevard Carnot (12e) et de déposer le permis de construire relatif à la réalisation du local technique dans le cadre de cette opération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 289
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution de la réalisation des travaux de mise en place de sols de sécurité dans les aires de jeux des jardins parisiens.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés corrspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PJEV 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association Service 18, support de l'Equipe de Développement du quartier Porte Montmartre - Porte de Clignancourt (18e) et versement d'une subvention au titre de l'exercice. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 34
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Paris Mouff' Théâtre une convention relative à l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du Théâtre Mouffetard. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 136
Conseil municipal

Subvention à l'Association des Commerçants de l'Avenue du Général Leclerc (14e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 107
Conseil municipal