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2003 (632)
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Conseil municipal (632)
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Déliberation (632)
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Signature d'un contrat de transaction avec la société SAGEM. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 145
Conseil municipal
Aménagement du site de l'ancien hôpital Boucicaut (15e). - Approbation des objectifs de l'aménagement final, approbation des modalités de poursuite de la concertation préalable à la création d'une ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 138-5°
Conseil municipal
Modification du statut particulier des adjoints administratifs de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 64
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Ménagerie de Verre" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 17
Conseil municipal
Voeu relatif au zonage de la tarification des transports en commun dans les bois parisiens.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 107
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "place du Moulin de Javel" à une place du 15ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 82
Conseil municipal
Subvention au Comité Départemental de Voile de Paris (CDV 75). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 318
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la ville de Clichy la Garenne. M. Christophe CARESCHE au lieu et place de M. Pierre MANSAT, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 68
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 R. 37
Conseil municipal
Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l'exercice 2001. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 81
Conseil municipal
Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux et d'un centre de PMI à l'angle de la rue du Général Brunet et de la rue Francis Ponge (19ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché.- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et d'un permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 150
Conseil municipal
Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction d'une résidence pour étudiants et apprentis de 56 logements PLUS, et 12 places de parking situé 55 rue du Chevaleret (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 93-1°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'acquisition de vélos de ville, de pièces détachées et d'accessoires (siège bébé, panier). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 195
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de maintien des caractéristiques hydrauliques du canal de l'Ourcq à grand gabarit.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 266
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Ligth Cone" (20e) afin qu'elle puisse mener à bien le projet intitulé, les séances "Scratch" afin qu'elle puisse organiser une programmation de cinéma expérimental dans le cadre de Paris Cinéma du 2 au 15 juillet 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 38
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour la mise en place d'une opération de prévention qui s'inscrit dans le cadre de la Politique de la Ville avec l'association "JEUNESSE DE SAINT VINCENT DE PAUL". M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 346
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 64 marchés relatifs à l'organisation, la mise en œuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires de la Ville de Paris pour l'année scolaire 2003/2004 en application de l'article 30 du Code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 86
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL "Centre International de Créations Théâtrales", 37 bis boulevard de La Chapelle (10e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle (D 06781). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 243
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre de l'Ellipse" (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 88
Conseil municipal
Recrutement interne sans concours dans certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 44
Conseil municipal
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