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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Caravansérail et Cie" (X03618), dont le siège social est situé 65, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 231
Conseil municipal

Compte de gestion pour 2002, du Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région d'Ile-de-France concernant le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DMG 48
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement complémentaire octroyée au titre de l'année 2003 à l'Association pour la Gestion des œuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 92
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des infirmiers de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 41-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant (n°1) au marché d'organisation, gestion, conception de supports et communication pour le Congrès Vélo-city à Paris en septembre 2003. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 292
Conseil municipal

DU 126 - Convention publique d'aménagement conclue le 30 mai 2002 en vue de l'éradication de l'insalubrité. - Location par bail emphytéotique à la SIEMP de 17 parcelles communales situées dans les 2e, 9e, 11e, 12e, 18e, 19e et 20e arrondissements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 189-1°
Conseil municipal

bis - RECTIFICATIF - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert concernant un marché de prestations de service pour l'entretien et l'assistance à l'exploitation de 1.070 places de garage dans le parc de stationnement ETOILE-FOCH, de souscrire le marché en résultant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 118
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la restructuration et de l'extension du square Léon Frapié (20e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux d'aménagement du square pour la mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination des travaux. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PJEV 63
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 254
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Croix Rouge Française" pour le fonctionnement de la crèche collective "C.N.A.V.T.S." située 12/14, rue de Joinville à Paris 19ème. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2003 dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 137
Conseil municipal

Décision modificative n° 1 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 86-1°
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 20.000 euros à l'association "Lire à Paris" (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 210
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association SON/RE située 32, rue de Toul (12e) une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 118
Conseil municipal

Subvention au Comité des offices municipaux des sports de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 72
Conseil municipal

Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de construction comportant une résidence pour étudiants de 268 logements en PLUS et 36 places de stationnement situé Z.A.C. "Porte des Lilas", Ilot Fonck, lots F2/F3 (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 179-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en deux lots pour le transport aller, le montage, le démontage, le transport retour, l'entretien et le stockage de tentes destinées aux centres de loisirs d'été de la Ville de Paris, pour l'année 2004, reconductible deux fois par acceptation expresse. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le(s) marché(s) correspondant(s). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 104
Conseil municipal

Voeu relatif à la sauvegarde des télévisions locales associatives.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 115
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux de reconnaissance de sols pour l'année 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 221-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société immobilière d'économie mixte de Paris pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux au 8-10, rue des Lyanes (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 114
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL Larueforaine (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 200
Conseil municipal