Débat-Délibs

Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Montmartre-Porte de Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPVI 24

Conseil municipal

Subventions à deux associations de commerçants et d'artisans du 12e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DFAE 105

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement à plusieurs associations pour la mise en œuvre du Carnaval tropical de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DDATC 109

Conseil municipal

Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DFAE 94

Conseil municipal

Subvention à l'Association des Commerçants de la rue Mesnil (16e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DFAE 109

Conseil municipal

Compte Administratif des Transports Automobiles Municipaux de 2002. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DMG 47

Conseil municipal

Subvention à une association de jeunesse du 6e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 143

Conseil municipal

Secteur "Castagnary" (15e). - Approbation après enquête publique de la modification du Plan local d'urbanisme ayant pour objet la suppression des deux emplacements réservés pour élargissement de la rue Castagnary : côté impair de la rue Castagnary : de la rue de Vouillé à la rue Jacques-Baudry ; coté pair : 104 à 108, rue Castagnary. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAUC 114

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert en 4 lots concernant la fourniture de plateaux-repas en liaison froide pour le repas du personnel des bureaux de vote et du personnel de permanence en mairies d'arrondissement et dans les services centraux à l'occasion des élections régionales de mars 2004 - scrutin à deux tours - des élections européennes de juin 2004 - scrutin à un tour - et d'éventuels scrutins politiques impromptus (prévision correspondant à un scrutin à deux tours et un scrutin à un tour) à intervenir entre le 1er septembre 2003 et le 31 août 2004. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DDATC 48

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres ouvert pour la collecte en porte-à-porte du verre (3 lots).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPE 40-1°

Conseil municipal

Politique de la Ville : subvention d'équipement à l'Association "Réagir" 11, rue Dollfus (18e) pour l'aménagement et l'équipement informatique de ses locaux dans le 18e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPVI 35

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société Immobilière d'Economie Mixte de Paris pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux aux 8/14, cité Lepage et 164/168, boulevard de la Villette (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 ASES 115

Conseil municipal

Création d'une nouvelle tenue pour les agents de surveillance de Paris. - Entériner le classement des concurrents. - Autoriser l'indemnisation des concurrents. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 PP 41

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 700 euros en faveur de la 3e section de l'Union Nationale des Combattants du Département de Paris, UNC du 3e arrondissement (3e) au titre de l'année 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 ASES 123

Conseil municipal

Modification de l'emprise de la dénomination "rue André Gide" par extension sur une voie de la ZAC "Vaugirard" dans le 15e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAUC 88

Conseil municipal

Budget modificatif du fossoyage pour l'exercice 2003. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 PJEV 90

Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Curial-Cambrai-Alphonse Karr-Riquet. (19ème arrondissement). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPVI 21

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert en 8 lots, concernant la maintenance et la réparation des appareils mobiles de lutte contre l'incendie, des mécanismes de désenfumage, des éléments composant les équipements d'alarme ou les systèmes de sécurité incendie ainsi que la mise en place d'éléments de signalétique de sécurité incendie, équipant les différents établissements scolaires du premier et du second degré, des centres de loisirs d'été et du supérieur de la Ville de Paris, qui prendra effet le 1er janvier 2004 jusqu'au 31 décembre 2004 avec reconduction expresse pour 2 années supplémentaires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DASCO 130

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de renforcement et de modernisation des installations d'éclairage public à Paris (2003 E1).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DVD 158

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Métramomes", relative aux modalités d'attribution d'une subvention d'équipement pour la création d'une crèche parentale 5 bis-7, rue Olivier Métra (20ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 ASES 97

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Montmartre-Porte de Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Subventions à deux associations de commerçants et d'artisans du 12e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Subventions de fonctionnement à plusieurs associations pour la mise en œuvre du Carnaval tropical de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Subvention à l'Association des Commerçants de la rue Mesnil (16e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Compte Administratif des Transports Automobiles Municipaux de 2002. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention à une association de jeunesse du 6e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres ouvert pour la collecte en porte-à-porte du verre (3 lots).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Politique de la Ville : subvention d'équipement à l'Association "Réagir" 11, rue Dollfus (18e) pour l'aménagement et l'équipement informatique de ses locaux dans le 18e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Création d'une nouvelle tenue pour les agents de surveillance de Paris. - Entériner le classement des concurrents. - Autoriser l'indemnisation des concurrents. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 700 euros en faveur de la 3e section de l'Union Nationale des Combattants du Département de Paris, UNC du 3e arrondissement (3e) au titre de l'année 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Modification de l'emprise de la dénomination "rue André Gide" par extension sur une voie de la ZAC "Vaugirard" dans le 15e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Budget modificatif du fossoyage pour l'exercice 2003. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Curial-Cambrai-Alphonse Karr-Riquet. (19ème arrondissement). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de renforcement et de modernisation des installations d'éclairage public à Paris (2003 E1).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Métramomes", relative aux modalités d'attribution d'une subvention d'équipement pour la création d'une crèche parentale 5 bis-7, rue Olivier Métra (20ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

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