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2003 (632)
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Conseil municipal (632)
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Déliberation (632)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL "Cibyl Productions", 5, rue Nicolas-Appert (11e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle (D00267). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 239
Conseil municipal
Subvention à l'association "OMNI PERFORMANCES" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003 (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 163
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle sur projet d'équipement avec la Fondation Henri Cartier-Bresson (14e) pour le versement d'une subvention d'équipement de 117.770 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 101
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Moves and Lines" (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 309
Conseil municipal
DRH 88 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2003. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au nom de la Ville de Paris, un marché de finalisation et de suivi de la mise en œuvre des aménagements pour le quartier GPRU Plaisance - Porte de Vanves (14e), et pour la partie de la couverture du boulevard périphérique située dans le 15e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 58
Conseil municipal
Aménagement du site de l'ancien hôpital Boucicaut (15ème arrondissement). - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer avec la SEMEA 15 un marché sans formalité préalable de prestations de services, en vue d'agir au nom et pour le compte de la Ville de Paris pour lancer et suivre l'étude d'impact, nécessaire à la création d'une ZAC, ainsi que de continuer à assister la Ville de Paris pour la mise en œuvre de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 138-6°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de l'aménagement du narthex de l'église Sainte Anne de la Butte aux Cailles (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 189
Conseil municipal
Approbation des modalités de consultation pour la passation d'un appel d'offres ouvert, en vue de la mise en conformité de 2 ascenseurs (B et C) dépendant de l'immeuble communal 42, rue du Louvre (1er).- Approbation des modalités de consultation et d'attribution du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 174
Conseil municipal
Echelonnement indiciaire applicable au corps de contrôleur de sécurité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 6-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation d'une étude relative à la fourniture d'électricité pour des équipements publics parisiens et des modalités de passation du marché et assistance à maîtrise d'ouvrage correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 148
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'association La Clairière pour l'équipement informatique de l'Equipe de Développement Local du site Olympiades (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 19
Conseil municipal
Attribution d'une subvention au profit de l'Association "Clowns sans Frontières" (11e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 SGRI 12
Conseil municipal
Secteur "Impasse du Gué/ 75 à 83, rue de la Chapelle" (18e). - Approbation de la modification du plan local d'urbanisme (P.L.U.) concernant : - le classement d'un terrain de la zone UN dans la zone UH, secteur UHa ; - l'inscription d'un emplacement réservé pour élargissement et création de voie. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 107
Conseil municipal
Politique de la Ville : subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Saint Denis - Porte Saint Martin - Buisson St Louis - Sainte Marthe - La Grange aux Belles (10e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 31
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Cinémas indépendants parisiens", située 51, rue des Ecoles (5e), afin de développer l'action menée en faveur de l'éducation au cinéma dans le temps scolaire, à travers notamment l'intensification du dispositif "Collège au cinéma". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 14
Conseil municipal
Vœu relatif à l'amplitude d'ouverture des parcs publics de stationnement de Paris.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 106
Conseil municipal
Vœu relatif au projet de délibération fixant les règles et modalités de la représentation des groupes politiques dans les conseils d'arrondissements.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 110
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec M. ELBERT, locataire commerçant de la Ville de Paris dans l'immeuble communal sis 82-84, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 106
Conseil municipal
Vœu relatif à une extension de l'opération Paris Respire à la route de ceinture du lac Daumesnil dans le bois de Vincennes.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 109
Conseil municipal
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