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Signature d'un avenant à la convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association Belleville Insolite - sise 17 rue Jules Romain (19e) prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 20.000 euros au titre de l'exercice 2002. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAEE 13
Conseil municipal

Conventions relatives à l'étude de l'amélioration du confort thermique d'été de l'Hôtel de Ville de Paris 3-5 rue de Lobau 75004 Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 315
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association de jeunesse du 16e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 166
Conseil municipal

Communication sur les arrêtés d'engagement pris entre le 18 mars 2002 et le 7 juin 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 101
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen en six lots et autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commandes, pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires dans les établissements municipaux de Petite enfance, pour les années 2003, 2004 et 2005. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 ASES 45
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offre pour la conception, l'exécution et le suivi des actions de communications concernant l'opération de mise en place du Tramway. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et la convention avec la RATP correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 114
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché sur appel d'offres en 4 lots relatifs à la location, l'acquisition et les prestations de service dans le domaine audiovisuel. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DGIC 4
Conseil municipal

Avenants aux conventions publiques d'aménagement en ZAC pour mise en conformité avec la loi SRU. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAUC 19-13°
Conseil municipal

Aide à l'ouverture d'Espaces Publics Numériques au sein de la Fédération des Centres Sociaux de Paris.-Autorisation donnée à M. le Maire de Paris siégeant en formation de Conseil Municipal, de signer une convention avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris et quatre conventions avec quatre centres sociaux. Mme Danièle AUFFRAY, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAEE 12
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 12e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 201
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Les Quatre Horizons" sise 9, rue Sainte-Marthe (10e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 159
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Mouvement Esthétique Pulsion". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 117
Conseil municipal

Subvention à l'Association France - Etats-Unis. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 SGRI 30
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "PAX-PROGRES-PALLAS" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 9 logements locatifs aidés d'intégration, situé 62, avenue du Général Bizot à Paris (12ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'HLM "PAX-PROGRES-PALLAS", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 169-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans l'opération d'acquisition amélioration de l'immeuble situé 123 avenue de Choisy à Paris 13ème, de l'immeuble situé 19 rue Tagore à Paris 13ème et de l'immeuble situé rue Gandon, lot C (5 rue Tagore) à Paris 13ème. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 136-5°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'une crèche de 60 berceaux et d'une crèche familiale au 16, avenue Brunetière (17e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 258
Conseil municipal

Avenants aux conventions publiques d'aménagement en ZAC pour mise en conformité avec la loi SRU. Mme Mireille FLAM, M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAUC 19-10°
Conseil municipal

Avenants aux conventions publiques d'aménagement en ZAC pour mise en conformité avec la loi SRU. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAUC 19-6°
Conseil municipal

Politique de la Ville - Subvention en faveur d'une association menant des actions de prévention de la délinquance. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPP 21
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à "l'association Saint-Louis des Quinze-Vingts" du 12e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 36
Conseil municipal