Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2002 (495)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (495)
Supprimer Document
Déliberation (495)
495 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société Anonyme d'HLM "LOGEMENT FRANCAIS" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 11 logements locatifs sociaux, situé 8/10, rue Lisfranc, à Paris (20ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec "LE LOGEMENT FRANCAIS", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 114
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'un marché sur appel d'offres européen pour la fourniture de prestations de transport aérien destinées aux conseillers de Paris pour les déplacements qu'ils peuvent être amenés à effectuer au titre de leur mandat. - Approbation des modalités d'attribution dudit marché. - Autorisation à M. le maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 SGCP 6
Conseil municipal
Cession de gré à gré de 3 parcelles de terrain cadastrées CP 398-399-401 d'une superficie de 461 mètres carrés, situées rue de Vignol à Argenteuil (Val-d'Oise). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAUC 42
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de réparation d'écrans de protection phonique du boulevard périphérique. - Autorisation à Monsieur le Maire de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 138
Conseil municipal
Contrat de réseau vert 2002-2004. - Programme 2002. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 121-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la Convention jointe au présent délibéré avec l'Union Départementale de Paris CFE/CGC ayant son siège social 13, rue Caumartin (9e). - Attribution d'une subvention en compensation partielle de loyer et d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 36
Conseil municipal
Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 36, rue Calmels prolongée (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 188
Conseil municipal
Subvention à l'association "Court 18" située 8, rue Francoeur (18e), afin d'organiser un festival du court métrage Parisien et International. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 SG 16
Conseil municipal
Approbation du principe de la restructuration du bâtiment "pavillon à la clef", 19 bis, rue de l'Orillon (11e) et du ravalement du mur de la copropriété 8/10 passage Piver (11e). Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2000 PJEV 61
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de renforcement de l'éclairage de l'allée d'accès à l'école maternelle 60, rue René Binet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 299
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché négocié négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la concession de droits d'usage et la maintenance de divers progiciels des gammes "CORTEX" et "ZEKE" édités et distribués par la société "ALLEN SYSTEMS GROUP France", en application de l'article 35-III-4° du Code des marchés publics (Décret 2001-210 du 7 mars 2001). M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2001 DLTI 32
Conseil municipal
Avenants aux conventions publiques d'aménagement en ZAC pour mise en conformité avec la loi SRU. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAUC 19-14°
Conseil municipal
Convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), 3, avenue Victoria (10e), octroyant une subvention d'investissement de 1.524.490,17 euros (10.000.000 francs) pour la construction du bâtiment de recherche de l'Hôpital Européen Georges-Pompidou (H.E.G.P.). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 ASES 103
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité d'Organisation du Festival Olympique de la Jeunesse Européenne Paris 2003 (COFOJE Paris 2003) (1er). - Subvention audit Comité. Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 202
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation d'un dommage dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 PJEV 84
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "La Guinguette Pirate" dont le siège est situé 154, rue Oberkampf (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 227
Conseil municipal
Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 21, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 185
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "LOGEMENT FRANCAIS" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 32 logements locatifs à usage social, situé 1, rue Ferdinand Flocon à Paris (18ème). - Participation financière de la Ville de Paris. -Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'HLM "LOGEMENT FRANCAIS", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 174
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la SAGI en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 65 logements PLUS situé 69 bis, rue de Dunkerque (9e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS Foncier à contracter par la SAGI en vue du financement de la charge foncière de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 127-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'"ASSOCIATION FRANCO CHINOISE PIERRE DUCERF" pour la mise en place d'animations sportives de prévention dans le 3ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 136
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|