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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Soleil" du 12e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 37
Conseil municipal
Subvention à l'association "Bibliothèque de l'Eau Vive", 7 rue Blanche (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 240
Conseil municipal
Subvention à la Fédération des Associations Franco-Africaines de Développement sise 2, avenue Paul Eluard 93000 - BOBIGNY. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 SGRI 31
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant 25 logements PLA-I, 85 logements PLUS et 54 logements PLS située 1-7 rue Corbineau (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 135-5°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation des installations d'éclairage public du boulevard de Bercy (entre la rue Corbineau et la rue du Charolais) (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 120
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement de la route de la porte Dauphine à la porte des Sablons, dans le bois de Boulogne à Paris 16ème. Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPE 73
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise à l'étude des moyens envisageables pour modifier les systèmes de verrouillage des ascenseurs parisiens du domaine public.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 95
Conseil municipal
Vœu relatif à l'installation d'une antenne de téléphonie mobile sur un immeuble du 11e arrondissement.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 104
Conseil municipal
Mise à disposition d'agents de la Ville de Paris auprès du Comité d'Organisation du Festival Olympique de la Jeunesse Européenne Paris 2003 (COFOJE PARIS 2003) de personnels de la Ville de Paris (femmes/hommes). M. François DAGNAUD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DRH 44
Conseil municipal
Décision modificative n° 1 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 100-1°
Conseil municipal
Subvention à l'association "Coefficient 13 - coeff. 13" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 201
Conseil municipal
Communication sur le compte financier 2001 du Crédit municipal de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 105
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DRH 57
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la "SAGECO" en vue du financement de 71 logements locatifs à usage social compris dans un programme d'acquisition-amélioration, situé 6, rue des Favorites à Paris (15ème). -Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la "SAGECO", relative à cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 158
Conseil municipal
Modernisation et restauration du Petit Palais- Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris 1, avenue Dutuit (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché d'assistance technique au maître d'ouvrage n° 99/26.788 signé avec la société MAZET & Associés et BETIBA. - Approbation du principe et des modalités de consultation de 14 marchés séparés de travaux correspondants aux lots de muséographie et d'agencements, et de deux marchés de prestations intellectuelles concernant respectivement l'étude de muséographie détaillée et de soclage, et l'étude pour l'exploitation et la maintenance futures du bâtiment, des équipements et installations techniques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 295
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique de 6 logements dépendant de l'ensemble immobilier situé dans le secteur "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAUC 67
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant 50 logements PLS située 158-166 boulevard de Charonne à Paris 20ème. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 141-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association "Fédération des Oeuvres Laïques de Paris" pour la gestion des centres d'animation Mathis, 15, rue Mathis (19e) ; Curial, 90, rue Curial (19e) ; Clavel, 26, rue Clavel (19e) et Rébeval, 36, rue Rébeval (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 321
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention sur le TEP Lagny (20e) avec l'association "VIVRE AUTREMENT". M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 93
Conseil municipal
Politique de la ville. - Subvention à une association menant des actions de prévention de la délinquance. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPP 16
Conseil municipal
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