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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Département de Paris et la S.G.I.M en vue d'intégrer 5 immeubles départementaux dans la convention conclue le 25 février 1992 entre la Ville de Paris et la S.G.I.M. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 68
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec "Valentin environnement et travaux publics" pour l'aménagement du bassin de dessablement Lefèbvre (15e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPE 72
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les amis de Bourdelle" (15e) une convention d'objectifs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 11
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation et renforcement du pont de la rue du Rocher (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le constat de conversion à l'euro dudit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 85
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant indiquant que la société "SPR ENTREPRISE" a restitué l'exemplaire unique du marché de mise en peinture des garde-corps, portes et candélabres du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le constat de conversion à l'euro dudit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 84
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 4 à 6 balayeuses aspiratrices de chaussée compactes de 3,5 m3 de capacité minimum. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPE 52
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux pour le désamiantage de la salle "Dufy" au Musée d'Art Moderne (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 162
Conseil municipal

Approbation du principe de la conception, de l'exécution et du suivi des actions de communication de la Ville de Paris dans le domaine de la Propreté. - Approbation des modalités d'attribution dudit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DGIC 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "CNAR" pour la réfection totale et l'amélioration du hall et des vestiaires du gymnase Lavoisier (5e) (lot 4 : peinture). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 147
Conseil municipal

Subvention à la "Fédération musicale de Paris" (13e) au titre de ses activités pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 141
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 72
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Petit Ney" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 154
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" en vue du financement de 211 logements locatifs à usage social au sein d'un programme d'acquisition-amélioration, situé 7 à 13, rue Chanez et 20, rue Erlanger (16e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 126-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition, la maintenance et la gestion de bacs destinés à la collecte sélective du verre et des emballages ménagers dans les 8e, 9e, 10e, 14e, 16e, 17e, 18e et 19e arrondissements de Paris - (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPE 27
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la pose de systèmes de temporisation sur les canalisations d'alimentation en eau non potable des réservoirs de chasse du réseau d'assainissement de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPE 70
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 86
Conseil municipal

Fixation du prix d'achat aux Caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs organisés par la Ville de Paris à partir de septembre 2001. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 67
Conseil municipal

Vœu relatif au transfert du domaine privé à des bailleurs sociaux.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 V. 17
Conseil municipal

Subvention à l'association "Anima'fac" pour l'organisation du "Forum de la vie étudiante à Paris" à l'occasion de l'organisation par la Ville de Paris des "Premiers états généraux de la vie étudiante". - Autorisation à M. le Maire de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 119
Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison des copains de la Villette" (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 159
Conseil municipal