Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2001 (409)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (409)
Supprimer Document
Déliberation (409)
409 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 34 logements P.L.U.S., de construction de 7 logements P.L.U.S. et de locaux d'activités sis 1 à 4P, passage Hennel et 136 à 144P, rue de Charenton (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 141-1°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen en 2 lots de fourniture et livraison de produits d'hygiène et d'entretien courant dans les écoles maternelles, élémentaires, les établissements du second degré et les établissements d'enseignement supérieur à statut municipal de la Ville de Paris, pour l'année 2002, avec reconduction en 2003 et 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 64
Conseil municipal
Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société d'économie mixte immobilière interdépartementale de la Région parisienne (S.E.M.I.D.E.P.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 17
Conseil municipal
Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société de gérance "Jeanne-d'Arc" (S.G.J.A.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 15
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 5 à 7 bennes à ordures ménagères de petite capacité destinées à la collecte des voies étroites (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPE 99-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés négociés avec la société "Schlumberger" pour l'adaptation des horodateurs de cette marque au paiement en Euro à partir de janvier 2002. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 102
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer 6 demandes de permis de démolir des locaux de personnels désaffectés et des bâtiments de stockage, dans le bois de Boulogne (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 PJEV 36
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 92
Conseil municipal
Subvention à la Caisse des écoles du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 104
Conseil municipal
...
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21