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Avenant 2001 à la convention d'objectifs-cadre passée entre la Ville de Paris et l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris. - Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à l'Office de Tourisme et des Congrès au titre de l'exercice 2001. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAEE 8
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 76
Conseil municipal

Subvention d'aide au projet à la S.A.R.L. "Arts et spectacles productions" (17e), au titre d'un spectacle autour des "Danses hongroises" de Johannes Brahms donné au "Cirque d'hiver" en juin-juillet 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 188
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris le protocole transactionnel relatif au règlement du passif des charges de l'appartement de fonction sis 11, rue Emile-Durkheim (13e) attribué à la crèche collective sise 11, rue Pierre-Choderlos-de-Laclos (3e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 54
Conseil municipal

Mise à jour de l'inventaire des équipements dont le Conseil du 19e arrondissement a la charge. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 72
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 170
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de construction de 20 logements PLUS constituant le lot 1 du secteur passage Goix, 22-24, rue d'Aubervilliers et 19-19 ter, rue du Département (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 143-4°
Conseil municipal

Approbation du principe de la création d'un auvent et d'un mur antibruit à l'école maternelle 4 bis, avenue de Choisy (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 108
Conseil municipal

Revalorisation, à compter du 1er janvier 2000, du montant annuel du "supplément communal" (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés de la Ville de Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 45
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société d'économie mixte d'aménagement de la Ville de Paris (S.E.M.A.V.I.P.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 12
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pour la fourniture de repas au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 66
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 96
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 182
Conseil municipal

Subvention à l'association "Guilde européenne du raid" (6e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 152
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 150
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n °1 à 6 marchés de travaux relatifs à des travaux de remise en état de plusieurs bâtiments, dont l'un à structure métallique et toiture sheds, à usage d'ateliers d'artistes et d'aménagements extérieurs des accès aux bâtiments de la propriété communale située 23-25, rue Ramponeau et 18, rue de Belleville (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 44
Conseil municipal

Programme 2001 de mesures en faveur des autobus. - Réalisation de couloirs bus protégés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 111
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de reprise de la construction d'une école polyvalente, 40, rue du Château-des-Rentiers (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 140
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 5
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation du parc de stationnement "Maison de la Radio" (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 89
Conseil municipal