317 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 R. 34
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de remise en état des sols carrelés du hall et du perron, d'aménagement des vestiaires du personnel, de réfection de l'étanchéité du passage souterrain et de l'alarme anti-intrusion aux lycée et collège Gabriel-Fauré, 81, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 DPA 57
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à l'acquisition d'une emprise de 5.300 mètres carrés environ appartenant à la S.N.C.F., sise place Hébert et rues Cugnot et de l'Evangile (18e), en vue de la réalisation à son emplacement d'un collège et d'une école polyvalente. M. Jean de GAULLE, au lieu et place de M. Jean-Michel MICHAUX, et M. Vincent REINA, rapporteurs.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 DAUC 2
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Chambre de commerce et d'industrie de Paris une convention en vue d'une opération de prospection des entreprises parisiennes. Mme Nicole CATALA, rapporteur.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 DAEE 29
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles une convention relative à la gestion de la contribution financière versée aux employeurs des jeunes allocataires parisiens du R.M.I., dans le cadre du dispositif emplois-jeunes, en complément de l'aide de l'Etat versée par le C.N.A.S.E.A. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 DAEE 16
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Initiatives rencontres et solidarité 10e" une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I.. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 ASES 22
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme AZZOUNI devant le Tribunal administratif de Paris contre une décision du 28 mai 1996 rejetant sa demande d'agrément d'assistante maternelle. M. Vincent REINA, rapporteur.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 AJ 19
Conseil général

G - Subvention à l'Association pour le Développement des échanges entre la France et le Maroc (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 ASES 59
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 R. 39
Conseil général

G - Classement hiérarchique des grades et emplois de catégorie C du Département de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 DRH 10-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de mettre en recouvrement sur le budget du Département de Paris, section d'investissement, la subvention escomptée de l'Etat (Ministère de l'Intérieur) au titre de la dotation départementale d'équipement des collèges pour l'année 1998. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 DASCO 16
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Mission locale "Paris-Centre" une convention de gestion en vue du fonctionnement d'un "Cyber jeunes espace emploi", 39, rue de Bretagne (3e). - Subvention correspondante. Mme Nicole CATALA, rapporteur.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 DAEE 24-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris et le Président de la Mission locale "Belliard" une convention relative au fonctionnement pour l'année 1998 de ladite Mission locale. Mme Nicole CATALA, rapporteur.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 DAEE 22-3°
Conseil général

G - Quartiers tranquilles. - Programme 1998. M. Patrick TREMEGE, au lieu et place de Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 DVD 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Secours catholique - Délégation de Paris" (17e) une convention pour son action en faveur des allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 ASES 26
Conseil général

G - Budget d'investissement du Département de Paris de 1998. - Décision modificative n° 1. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 DFAECG 13
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants de substitution aux marchés signés avec la société "S.A. Thomainfor". M. Vincent REINA, rapporteur.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 DLTI 37
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 R. 35
Conseil général

G - Modification de la délibération D. 161, en date du 20 décembre 1983, modifiée, relative à l'organisation des carrières des fonctionnaires du Département de Paris appartenant aux catégories C et D de rémunération. M. Vincent REINA, rapporteur.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 DRH 10-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Boutique de gestion de Paris" une convention relative à l'intervention de cette dernière au sein de la Maison du développement de l'activité économique et de l'emploi du 18e arrondissement. Mme Nicole CATALA, rapporteur.

JUILLET 1998
Déliberation
1998 DAEE 18
Conseil général