Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1998 (317)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (85)
Conseil municipal (232)
Supprimer Document
Déliberation (317)
317 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Médecins du Monde" pour son centre d'accueil, de soins et d'orientation, 62, rue Marcadet (18e). - Fixation de la participation financière prévisionnelle du Département de Paris au fonctionnement dudit centre au titre de l'exercice 1998. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 ASES 60
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché n° 98-42-005 signé avec le groupement conjoint "Elyo Cofreth" (mandataire), "Nef Entreprise S.A." et "Penauille Poly Securite" en vue de l'exploitation et de la maintenance des installations de l'immeuble de la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 DPA 128
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris une convention relative à la répartition des charges communes et à la gestion de l'immeuble, 62-66, rue du Surmelin (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 ASES 27
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme BOUKHELIFA devant le Tribunal administratif de Paris contre une décision du 22 janvier 1996 rejetant sa demande d'agrément d'assistante maternelle. M. Vincent REINA, rapporteur.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 AJ 23
Conseil général
G. - Augmentation de la capacité d'accueil du Centre d'accueil d'urgence Saint-Vincent-de-Paul (6e). - Réorganisation de la capacité du centre en fonction des différentes classes d'âge. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 ASES 72
Conseil général
G - Subvention exceptionnelle au Conseil départemental de l'aide juridique de Paris (C.D.A.J.). Montant 250.000 F. M. Vincent REINA, rapporteur.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 AJ 20
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation de l'opération d'extension et de restructuration du collège Henri-Matisse, 3, rue Vitruve (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de maîtrise d'oeuvre, le marché de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier, le marché de contrôle technique et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Jean de GAULLE, au lieu et place de M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 DPA 122
Conseil général
G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié pour l'hébergement et la maintenance du service télématique "Télé-R.M.I.". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 ASES 74
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance introduite devant le Tribunal administratif de Paris par M. Fawzi TALBI, le 28 octobre 1997, en vue d'obtenir réparation du préjudice que lui aurait causé la non-obtention de la nationalité française, dont il impute la responsabilité au Département de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 AJ 14
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris et la Présidente de la Mission locale "Pari d'Avenir" une convention relative au fonctionnement pour l'année 1998 de ladite Mission locale. Mme Nicole CATALA, rapporteur.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 DAEE 22-4°
Conseil général
G - Prévention spécialisée : participation financière 1998 du Département de Paris au fonctionnement des clubs et équipes de prévention et solde 1997. MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 ASES 77
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris et la Présidente de la Mission locale "Paris-Est" une convention relative au fonctionnement pour l'année 1998 de ladite Mission locale. Mme Nicole CATALA, rapporteur.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 DAEE 22-2°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié pour le nettoyage des locaux relevant du Département de Paris sis 76-78, rue de Reuilly (12e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 DLTI 23
Conseil général
G - Subvention à l'association "Aide aux jeunes handicapés pour une intégration réussie" (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 ASES 69
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 R. 40
Conseil général
G - Subventions à des associations pour leur action concernant des activités éducatives et de soutien, au titre de l'année 1998. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 ASES 52
Conseil général
G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de l'extension et de la restructuration du service de restauration aux lycée et collège Lavoisier, 17-19, rue Henri-Barbusse (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 DPA 125
Conseil général
G - Legs de Mme Berthe TOUSSAINT. - Vente par adjudication du bien immobilier sis 11, rue des Jeûneurs (2e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 DVLR 11
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ventilation aux lycée-collège Victor-Duruy, 33, boulevard des Invalides (7e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean de GAULLE au lieu et place de M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 DPA 132
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un nouvel avenant modificatif au marché n° 97-80-010 (lot n° 1 D.A.S.C.O.) signé avec la société "Arcoba S.A." en vue du recensement des flocages et des calorifugeages susceptibles de contenir de l'amiante dans les établissements scolaires du Département de Paris. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
JUILLET 1998
Déliberation
1998 DPA 92
Conseil général
...
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16