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Conseil municipal (455)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 55, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1147
Conseil municipal
Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 34 logements locatifs intermédiaires, un local d'activités et 27 places de stationnement situé 74-76-78 bis, rue Albert (13e). -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération . -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique afférente à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 580-2°
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants Balard-Lourmel (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1362
Conseil municipal
Subvention à l'Association des amis du quartier de l'Horloge (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1372
Conseil municipal
Subvention à l'association "Comité de défense du quartier Copernic" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1399
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Ligue régionale d'Ile-de-France de tennis de table, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 970
Conseil municipal
Subvention à une association de jeunesse du 8e arrondissement. M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1095
Conseil municipal
Subvention à l'association "Paris Horse Show - Jumping international de Paris" (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 233
Conseil municipal
Subvention à l'Association de recherche d'animations culturelles (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1994 P. 2314
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention études-travaux-maintenance relative à des ouvrages de clôture d'un volume sous le métro aérien, boulevard de la Chapelle (10e et 18e), dans le cadre de l'aménagement des abords de la station Barbès-Rochechouart. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1103
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants du village d'Auteuil (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1398
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Cercle sportif de l'Institution nationale des Invalides (7e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1112
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école maternelle, 7, rue de la Perle (3e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 779
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des Résistants de 1940 (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1326
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le Rire médecin" (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1143
Conseil municipal
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