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Conseil municipal (455)
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Déliberation (455)
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Subvention d'investissement à l'association "Procréart" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1127
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les parents des tués - Les pères et mères des disparus et des morts pour la France" (5e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1041
Conseil municipal
Bilan de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Château-Rouge" (18e). -Modification du périmètre de l'opération. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions, l'une avec l'Etat et l'A.N.A.H., l'autre avec le "PACTE de Paris" en vue de la mise en place de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1146
Conseil municipal
Approbation du compte administratif de fonctionnement du budget spécial de la Préfecture de police de 1994. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1062
Conseil municipal
Subvention à l'association "Union des commerçants, artisans, professions libérales du village Lecourbe - Croix-Nivert - Saint-Lambert" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1365
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la formation des personnels d'animation de la Direction des Affaires scolaires. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1047
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue Sophie-Germain - SOPHIGER (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1351
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants Treilhard-Europe-Corvetto (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1386
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue du Commerce (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1366
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Simone-Weil (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 898
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour la gestion des activités périscolaires de la Ville de Paris. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1046
Conseil municipal
Subvention à l'association "L'Alliance des commerçants du Faubourg Saint-Honoré - Saint-Philippe-du-Roule" (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1385
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants Jumin, Jaurès, Petit (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1340
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants du centre commercial Daguerre (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1348
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les Oeuvres du foyer israélite" pour la crèche collective "Le Foyer", 44, rue Vieille-du-Temple (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1141
Conseil municipal
Modalités d'attribution de bourses photographiques pour l'année 1995. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 985
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la place de la Nation (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 548
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Jeunesse sportive et culturelle Pitray-Olier" (6e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 971
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Association culturelle de l'I.S.G. (16e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 964
Conseil municipal
Subvention à l'association "Du cinéma dans le cartable" (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1039
Conseil municipal
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