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Subvention à la Société littéraire et artistique du VIIe arrondissement (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 476
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de logiciels du système de gestion technique de la voirie relatifs au fond de plan, à la gestion de la réglementation de la voie publique et à la diffusion de données localisées. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1059
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la société "La Financière sport et loisir - Gesclub" pour la gestion de la piscine Georges-Hermant (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1177
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes" (16e) pour la crèche collective "Félix-Faure", 73, avenue Félix-Faure (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1138-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture et la distribution, en 1996, de lait aux enfants des écoles maternelles et des centres de loisirs maternels de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1001
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Scouts unitaires de France - Groupe Saint-Louis" pour l'occupation des locaux situés 43, avenue du Maréchal-Fayolle (16e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1098
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Village Guy Môquet" (17e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1119
Conseil municipal

Subvention à l'Association générale des familles du 16e arrondissement (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1491
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 R. 14
Conseil municipal

Subvention à l'Association des comédiens combattants (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1206
Conseil municipal

Délégation au Maire de Paris par le Conseil de Paris de l'indemnisation des locataires des immeubles acquis par usage du droit de préemption urbain. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 955
Conseil municipal

Budget annexe de l'assainissement de 1994. -Approbation du compte administratif de 1994. MM. Lucien FINEL et Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1057
Conseil municipal

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement au titre de l'exercice 1994. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1049
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du quartier Laumière (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1337
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les amis de Passy" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1407
Conseil municipal

Subvention au Comité de liaison des associations d'anciens combattants déportés résistants et veuves de guerre du 3e, mairie du 3e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 859
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de football américain, Nanterre (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 974
Conseil municipal

Subvention d'investissement à la Bibliothèque d'art moderne de la Ville de Paris (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1030
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 R. 18
Conseil municipal

Travaux d'amélioration de la qualité du service dans un immeuble situé 8, rue Ernestine (18e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "La Résidence urbaine de France" en vue du financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1154
Conseil municipal