Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1995 (455)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (455)
Supprimer Document
Déliberation (455)
455 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention exceptionnelle à l'Association sportive et culturelle de l'école des Quatre-Fils (3e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1099
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Service juridique et social de la Région parisienne (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1529
Conseil municipal
Subvention à l'association "L'Ile aux couleurs" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1994 P. 1175
Conseil municipal
Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. -Approbation des comptes administratifs des états spéciaux d'arrondissement de 1994. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 982
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 565.000 F pour financer les travaux de relogement, dans des locaux situés 36, rue des Morillons (15e), du service des permis de conduire de la Préfecture de police, sis dans l'immeuble de la Cité, salle Arsène-Poncey (4e) pendant la durée des travaux de modernisation de ladite salle. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1068
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Forclum" pour la mise en place d'un superviseur des usines de relèvement automatisées du réseau d'assainissement de Paris. M. Lucien FINEL, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1023
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et artisans prestataires de service du quartier "Plaisance-Losserand-Pernety" (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1349
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Paris-Delambre" (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1346
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Mozart (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1397
Conseil municipal
Subvention à l'association "Groupement d'intérêt économique des marchés couverts de Paris" (10e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1412
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Club alpin français d'Ile-de-France" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 968
Conseil municipal
Subvention à l'Institut national des langues et civilisations orientales (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 980
Conseil municipal
Réalisation par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un programme de construction comprenant 23 logements locatifs aidés, dont 6 ateliers-logements, un local commercial et 23 places de stationnement situé 11, rue des Islettes et 61, rue de la Goutte-d'Or dans le secteur de D.U.P. "Goutte-d'Or" (18e). -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et M. Michel BULTÉ, rapporteurs.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1135
Conseil municipal
Déclassement du domaine public de voirie d'une parcelle située au droit du n° 69, rue du Château-des-Rentiers (13e). Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1162
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de lanternes de style, d'appareils d'éclairage de tunnels, de supports de style en fonte et de supports fonctionnels en acier d'appareils d'éclairage public. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1026
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Union sportive Paris 18e" une convention pour la mise en place d'une animation sportive de prévention. -Subvention à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1111
Conseil municipal
Service municipal des Pompes funèbres. -Compte de gestion de 1994 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1038
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement "SAGEM ESRI", en vue de la fourniture et de la mise en service d'un système d'information à la parcelle (S.I.P.). M. Paul AURELLI, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1055
Conseil municipal
Subventions à des associations de jeunesse du 20e arrondissement. M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1118
Conseil municipal
Subventions à des associations de jeunesse du 6e arrondissement. M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1096
Conseil municipal
...
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
...
>|