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Subvention à l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (U.N.E.S.C.O.) (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1058
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes" (16e) pour la crèche collective "L'Espérance", 71, avenue Félix-Faure (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1138-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés de travaux et d'études signés respectivement avec l'entreprise "C.B.C." et M. TITUS, architecte, en vue de la restructuration du groupe scolaire, 53-61, rue Baudricourt (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1122
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1391
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au "Comité départemental de parachutisme sportif de Paris" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 966
Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des combattants - 5e section (5e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 734
Conseil municipal

Subvention à l'Association du conservatoire supérieur de Paris - C.N.R. (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 946
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "SEM Plus" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 962
Conseil municipal

Subvention à l'association "Union catholique du théâtre et de la musique" (1er). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1528
Conseil municipal

Subvention à l'association "La roue tourne" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1994 P. 1628
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 R. 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'économie mixte immobilière interdépartementale de la Région parisienne un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 2, place de la Chapelle (18e) en vue de la réalisation d'un programme comprenant 15 logements destinés aux plus défavorisés. Mme Marie-Thérèse HERMANGE et M. Michel BULTÉ, rapporteurs.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1144
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un bail pour la location des locaux de la halte-garderie sise 38-40, rue Pierre-Nicole (5e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1139
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions dans le cadre du plan "Paris-Lecture". M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1178
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du Château-d'Eau (10e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1432
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la rue Dante (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1380
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 548.000 F pour financer les travaux de ravalement des façades de l'Institut médico-légal (12e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1073
Conseil municipal

Subvention à l'Ecole Yabné (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 886
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de triathlon (10e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1020
Conseil municipal

Subvention à l'Alliance israélite universelle (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1994 P. 2479
Conseil municipal