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Conseil municipal (455)
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Déliberation (455)
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Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation d'installation classée formulée par la société anonyme "Bertrand" en vue d'exploiter un entrepôt destiné au stockage de boissons, 20, avenue de la Porte-de-la-Villette (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1179
Conseil municipal
Approbation du principe de l'acquisition et de la mise en place d'un outil logiciel permettant l'extraction des données des applications comptables exploitées sous le matériel BULL de type DPS 6. -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1012
Conseil municipal
Subvention d'investissement au Comité de la Croix-Rouge française du 17e arrondissement pour la crèche collective "Marie-Ernest-May", 54, cité des Fleurs (17e). M. Claude GRISCELLI, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1140
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espérance sportive parisienne" (18e) une convention pour la mise en place d'une animation. -Subvention à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1109
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Club Bayard équitation une convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation du Centre équestre Bayard situé au bois de Vincennes (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1107
Conseil municipal
Approbation du principe du nettoyage des locaux de divers bâtiments de la Ville de Paris. -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1035
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants du quartier Rochechouart (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1434
Conseil municipal
Subvention à l'Union nationale des poilus d'Orient et anciens combattants T.O.E. et Afrique du nord (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1208
Conseil municipal
Confirmation de l'autorisation à M. le Maire de Paris de céder une propriété communale dénommée "Château de la Contour" située sur le territoire de la commune de Jouhet (Vienne). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 954
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture d'articles de bureau nécessaires aux écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Paris pour 1996, 1997 et 1998. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1044
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et prestataires de service du quartier Notre-Dame-de-Lorette (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1433
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants, artisans, entrepreneurs, industriels et professions libérales (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1335
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Sitraba" pour l'aménagement du terre-plein central des boulevards Richard-Lenoir et Jules-Ferry (11e) (lot n° 4). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 978
Conseil municipal
Subvention à l'association "Union fédérale des marchés" Rungis (Val-de-Marne). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1331
Conseil municipal
Subvention à l'association "Groupement d'action sociale pour l'aide aux malades et aux vieillards" (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 960
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au "Tropical club association" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1014
Conseil municipal
Subvention à l'association "Paris-Aide aux victimes" (14e) pour son action d'aide et de sensibilisation. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1010
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'Entreprise industrielle pour la réalisation des équipements audiovisuels du Mémorial du Maréchal Leclerc de Hauteclocque et de la Libération de Paris et du musée Jean-Moulin (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1129
Conseil municipal
Service municipal des Pompes funèbres. -Approbation du compte administratif de 1994. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1033
Conseil municipal
Subvention à l'association "Groupement des amis du Val-de-Grâce" (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1378
Conseil municipal
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