276 résultats
Réalisation par ELOGIE-SIEMP, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 10 logements PLAI, 24 PLUS, et 14 PLS ZAC Clichy Batignolles Lot 02 (17e)
Déliberation
2017 DLH 48-1
Conseil municipal
APUI Site Triangle Evangile (19e) - Désignation du lauréat - Protocole de vente. Déclassement de principe. Protocole de vente
Déliberation
2017 DU 34-1
Conseil municipal
Conclusion d’un avenant n°9 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé.
Déliberation
2017 DLH 14-1
Conseil municipal
Réalisation 12, 14 et 16, rue Émile Level (17e) d’une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 54 PLA-I par la RIVP - renouvellement de la garantie.
Déliberation
2017 DLH 43-1
Conseil municipal
Appel à Projets Urbains Innovants sur le site Ourcq (19e) - Désignation du lauréat - Signature de la promesse de bail à construction et du bail à construction
Déliberation
2017 DU 31-1
Conseil municipal
Appel à projets "Inventons la Métropole du Grand Paris" - Site dit Terrains Bizet à Villejuif (94) - Protocole foncier entre les Villes de Paris et de Villejuif.
Déliberation
2017 DU 72-1
Conseil municipal
Convention d'objectifs et de partenariats avec la Garde républicaine sur la politique de végétalisation et d'agriculture urbaine au sein des casernes parisiennes.
Déliberation
2017 DEVE 41-1
Conseil municipal
Approbation d'une convention cadre pour l'installation de ruchers sur le domaine public municipal.
Déliberation
2017 DEVE 43-1
Conseil municipal
Lancement de l'élaboration concertée d'une stratégie de Paris pour une alimentation durable.
Déliberation
2017 DEVE 24-1
Conseil municipal
Municipalisation du stationnement payant 2018 - Mise en place de la redevance de stationnement et forfait de post-stationnement
Déliberation
2017 DVD 14-2
Conseil municipal
Acquisition d'un local pour réaliser une capitainerie à Pantin (93).
Déliberation
2017 DU 38-1
Conseil municipal
Contrat de performance énergétique piscines - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en oeuvre.
Déliberation
2017 DPA 3-1
Conseil municipal
Subvention (1.633.000 euros) et convention avec l'Association internationale des maires francophones - AIMF (1er).
Déliberation
2017 DGRI 5-1
Conseil municipal
Collèges publics - Dotations complémentaires de fonctionnement 2017 (28 250 euros).
Déliberation
2017 DASCO 9-1
Conseil général
Assurances " Assistance en cas de canicule et autres crises" - Modalités de passation - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes
Déliberation
2017 DFA 4-1
Conseil municipal
Crèche 36bis, quai de la Loire (19e) – Convention de gestion avec PARIS HABITAT.
Déliberation
2017 DFPE 20-1
Conseil municipal
Dénomination rue Antoinette Fouque (20e).
Déliberation
2017 DU 13-1
Conseil municipal
Stade Jean Bouin 24, avenue du Général Sarrail (16e) - Marché de travaux - Indemnisation de la société entreprise générale LEON GROSSE
Déliberation
2017 DPA 12-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel d'accès aux grades de classe supérieure et en chef du corps des techniciens des services opérationnels
Déliberation
2017 DRH 7-1
Conseil municipal
Acquisition 43-45, avenue Simon Bolivar (19e) d'un programme de 51 logements PLS par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 15-2
Conseil municipal