276 résultats
Convention groupement commandes services État PP relative prestations intellectuelles de contrôle technique, de coordination pour la sécurité et la protection de la santé et de coordination SSI
Déliberation
2017 PP 9-1
Conseil municipal
relatif à la dénomination "Victor Perez" d'un futur équipement (12e).
Déliberation
V .38
Conseil municipal
relatif au sexisme dans l'enseignement supérieur et la recherche.
Déliberation
V .21
Conseil municipal
relatif à la dénomination "Ousmane Sow" dans le 15e.
Déliberation
V .32
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relative à l’entretien des installations d'assainissement des bâtiments en Ile de France.
Déliberation
2017 PP 6-1
Conseil municipal
Marché couvert des Enfants Rouges (3e) - attribution de délégation de service public
Déliberation
2017 DAE 43-1
Conseil municipal
Divers collèges publics parisiens - Subventions (45.547 euros)
Déliberation
2017 DASCO 3-1
Conseil général
Subvention (146.000 euros) et avenant avec l’association Réseau Môm’Artre (19e) pour ses actions menées en direction des enfants et des familles parisiennes dans leur vie quotidienne
Déliberation
2017 DFPE 11-1
Conseil municipal
Subvention (299.800 euros) et convention avec l’association A l’adresse du jeu (Montreuil 93) pour l’animation de la place de la République par des activités diverses dédiées aux familles (3e, 10e,11e
Déliberation
2017 DFPE 14-1
Conseil municipal
Avenant n°5 à la convention ANRU Pouchet-Montmartre-Clignancourt (17e et 18e).
Déliberation
2017 DU 90-1
Conseil municipal
Subvention (196.800 euros) et avenant avec l’association Espace 19 pour le fonctionnement de l’Espace Ludo, espace dédié aux familles situé dans la Halle Secrétan au 21 rue Bouret 19e;
Déliberation
2017 DFPE 13-1
Conseil municipal
Crèche et logement de fonction situés 7 bis rue Bichat et 43 à 45bis rue du Faubourg du Temple (10e) - Convention de gestion avec Paris Habitat.
Déliberation
2017 DFPE 5-1
Conseil municipal
Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Ville de Paris relative à la PSU
Déliberation
2017 DFPE 29-1
Conseil municipal
Gymnase Glacière (13e) – Extension du gymnase – Dépôt d’une demande de permis de construire
Déliberation
2017 DJS 102-1
Conseil municipal
modification des épreuves d'admissibilité des concours externes pour l'accès au grade d'adjoint technique des collèges principal de 2ème classe dans le corps des adjoints techniques des collèges
Déliberation
2017 DRH 1-1
Conseil général
Création d’une mission d’information et d’évaluation sur la politique parisienne en matière de propreté.
Déliberation
2017 DDCT 31-1
Conseil municipal
Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour le fonctionnement de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 2 rue Maxime Lisbonne (18e).
Déliberation
2017 DFPE 8-1
Conseil municipal
Mise à disposition d’une emprise dépendant de la crèche 34 A rue des Martyrs (9e) - convention d’occupation du domaine public avec la copropriété voisine.
Déliberation
2017 DFPE 7-1
Conseil municipal
Transfert de propriété d’un bateau charbonnier. Convention avec la société LOISELET ET DAIGREMONT.
Déliberation
2017 DVD 20-1
Conseil municipal
Signature d’un bail avec l’association École de la 2e chance de Paris relatif à la location de l’immeuble communal situé 47 rue d’Aubervilliers (18e)
Déliberation
2017 DAE 57-1
Conseil municipal