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Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Michel Habib-Deloncle, 78 Avenue Mozart (16e).
Déliberation
2017 DAC 599-1
Conseil municipal
Signature d’un contrat (4.000 euros) portant sur la cession de droits d’auteur avec Monsieur Kenji Abe, illustrateur.
Déliberation
2017 DAC 370-1
Conseil municipal
Subvention (400 euros) à l’association Les fils des morts pour la France, Les fils des tués d’Ile-de-France –Paris (8e)
Déliberation
2017 DAC 454-1
Conseil municipal
Approbation d’un protocole transactionnel avec la société TRANSEVRY et la compagnie GROUPAMA et inscription d’une recette.
Déliberation
2017 DAC 1-1
Conseil général
Subvention (2.000 euros) à l’Association nationale des Plus grands invalides de guerre (7e)
Déliberation
2017 DAC 458-1
Conseil municipal
Dénomination allée Zabel Essayan (11e et 20e).
Déliberation
2017 DU 23-1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission d'appel d'offres de groupement de commandes relatif à la mise en œuvre de la Charte Sable en Seine.
Déliberation
R1
Conseil municipal
relatif à l'adaptation de la grille tarifaire.
Déliberation
V .27
Conseil municipal
relatif au square du Clos-Feuquières.
Déliberation
V .14
Conseil municipal
relatif à la surveillance des "points écoles" (16e).
Déliberation
V .41
Conseil municipal
Convention d'habilitation de l'EHPAD "Les Intemporelles" situé rue Baudelique et 13/17/19, boulevard d'Ornano à Paris 18ème pour l'accueil de bénéficiaires de l'aide sociale
Déliberation
2017 DASES 1-1
Conseil général
Subventions (72.000 euros) à quatre associations pour le fonctionnement des cinq espaces publics numériques (EPN)
Déliberation
2017 DASES 58-1
Conseil général
relatif au financement du logement social par la Région.
Déliberation
V .1
Conseil général
relatif à la création d'un emplacement dédié au commerce ambulant (17e).
Déliberation
V .29
Conseil municipal
relatif à la création d'un boulodrome (19e).
Déliberation
V .23
Conseil municipal
Dénomination « jardin José Aboulker» attribuée à l’espace vert situé 87/91, boulevard de l’Hôpital (13e).
Déliberation
2017 DEVE 20-1
Conseil municipal
relatif au Musée de Montmartre.
Déliberation
V .34
Conseil municipal
relatif aux bidonvilles roms du nord parisien.
Déliberation
V .9
Conseil municipal
Dispositions fixant les taux de promotion pour l’avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la Préfecture de Police pour l’année 2017.
Déliberation
2017 PP 1-1
Conseil municipal
relatif aux démarches administratives des personnes à mobilité réduite.
Déliberation
V .8
Conseil municipal