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Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Conseil territorial de santé.
JANVIER 2017
Déliberation
R2
Conseil général
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57.8ko
pdf
en réponse au vœu n° 87 relatif à la qualité de l'air dans les réseaux souterrains de la RATP et de la SNCF.
JANVIER 2017
Déliberation
V .44
Conseil municipal
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103ko
pdf
Fixation du régime indemnitaire des directeurs des conservatoires de Paris
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DRH 9-1
Conseil municipal
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117.9ko
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relatif à la précarité alimentaire.
JANVIER 2017
Déliberation
V .3
Conseil municipal
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93.4ko
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relatif à la restructuration du groupe Vivarte.
JANVIER 2017
Déliberation
V .30
Conseil municipal
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168.7ko
pdf
PPIE. Appel à projet actions de soutien auprès des équipes accompagnant des allocataires du RSA et autres atteints de troubles psychologiques. Avenant.
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASES 6-1
Conseil général
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114.6ko
pdf
Subvention (11.000 euros) et avenant n°2 avec l'association l'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations (L'EPOC) (19e)
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASES 10-1
Conseil général
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111.8ko
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en réponse au vœu n° 53 relatif à la création d'un "fonds pour la démocratie d'initiative citoyenne"
JANVIER 2017
Déliberation
V .24
Conseil municipal
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87.4ko
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relatif au développement de l'autopartage.
JANVIER 2017
Déliberation
V .43
Conseil municipal
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91.7ko
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Adhésion à plusieurs réseaux culturels internationaux de villes au titre de 2017.
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DGRI 1-1
Conseil municipal
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112.9ko
pdf
relatif à une dénomination à Malek Chebel.
JANVIER 2017
Déliberation
V .33
Conseil municipal
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82.6ko
pdf
relatif à un réaménagement paysager.
JANVIER 2017
Déliberation
V .40
Conseil municipal
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80.5ko
pdf
relatif à l'affectation des locaux 190 bd de Charonne (20e).
JANVIER 2017
Déliberation
V .35
Conseil municipal
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75.6ko
pdf
relatif à une dénomination "Denise Ginollin" dans le 12e.
JANVIER 2017
Déliberation
V .37
Conseil municipal
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79.6ko
pdf
relatif à une dénomination "Sonia Rykiel" dans le 6e.
JANVIER 2017
Déliberation
V .36
Conseil municipal
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73.4ko
pdf
relatif à la dénomination d'un lieu à Françoise Mallet-Joris.
JANVIER 2017
Déliberation
V .39
Conseil municipal
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73.9ko
pdf
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