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Convention de partenariat entre la Ville de Paris et les Brasseurs de France pour la production de bière à partir de l'orge et du houblon cultivés au Bois de Vincennes.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 47-1
Conseil municipal

Plan compost 2016 - 2020.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DPE 14-1
Conseil municipal

Lancement d'un visuel "Miel de Paris" pour favoriser la vente du miel produit à Paris.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 42-1
Conseil municipal

Subventions d’investissement (216 943 €) à cinq Espaces Solidarité Insertion (3ème, 10ème, 12ème et 13ème) dans le cadre de la mise en œuvre du projet solidarité du budget participatif 2015

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASES 4-1
Conseil général

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à la SCI PARIS 45-51 RUE RENE CLAIR pour un emprunt à souscrire auprès d'un établissement financier.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFA 6-1
Conseil municipal

Transfert au profit de l’ICM de la garantie d’emprunt initialement accordée par le Département de Paris à l’ADREC - Maintien de la garantie du Département de Paris.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFA 3-1
Conseil général

Appel à projets "Inventons la Métropole du Grand Paris" - Site Bi-métal à Joinville-le-Pont (94) - Protocole foncier entre la Ville de Paris, l'Etat et VNF.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 73-1
Conseil municipal

Mise en accessibilité et conformité incendie de la gare RER C Pont de l’Alma (7e) – Convention avec SNCF RESEAU. Application du tarif d'intérêt général pour l' abattage et la replantation d'arbres

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 38-1
Conseil municipal

Marché aux puces et square aux artistes de la Porte de Vanves (14e) - attribution de délégation de service public

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAE 42-1
Conseil municipal

Convention cadre de partenariat entre la Ville de Paris et l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris Subvention (296.750 euros) et convention pluriannuelle pour l’organisation de consultations gratuites

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAJ 1-1
Conseil municipal

Subvention (22.000 euros) et convention avec l’association Chantier Ecole Ile-de-France (Seine-Saint-Denis).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAE 54-1
Conseil municipal

9 rue Thorel (2e) - remplacement de menuiseries extérieures - Autorisations d’urbanisme

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 36-1
Conseil municipal

« Paris fait Paris » - Palais Galliera, 10, avenue Pierre Ier de Serbie Paris (16e) – Restructuration Partielle – Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation -

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DPA 9-1
Conseil municipal

Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Jour et Nuit Culture et fixation de la redevance pour l’occupation temporaire d’un immeuble communal, 9 place Saint-Michel (6e)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 202-1
Conseil municipal

Acquisition de fonds, de documents et d’ouvrages anciens pour l’enrichissement des collections des archives de Paris.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 2-1
Conseil général

Conventions d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales de Paris et la Ville de Paris relatives à la Prestation de Service Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASCO 1-1
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’établissement public de coopération culturelle Ateliers Médicis (93), et approbation de ses statuts

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 2-1
Conseil municipal

Subvention (2.550 euros) à l’association nationale des anciens du R.I.C.M (15e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 456-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association Œuvre de Secours aux Enfants. (10e)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 452-1
Conseil municipal

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Fonds régional d'art contemporain Ile-de-France (Conseil d'administration).

JANVIER 2017
Déliberation
R3
Conseil municipal