276 résultats
Mise à disposition de services et de moyens (DPE) - Convention avec Paris Musées.
Déliberation
2017 DPE 17-1
Conseil municipal
Locaux 2 rue du Figuier (4) - Signature avec Les Hôpitaux de Saint-Maurice, Établissement public hospitalier départemental d’une convention de répartition des charges
Déliberation
2017 DASES 9-1
Conseil général
Exploitation d'une supérette dans le marché couvert des Batignolles (17e) - convention avec la société MABADIS
Déliberation
2017 DAE 37-1
Conseil municipal
Soutien à l'incubateur Paris Pionnières (2e)
Déliberation
2017 DAE 48-1
Conseil municipal
relatif à la mobilité et à la lutte contre la pollution atmosphérique.
Déliberation
V .6
Conseil municipal
en réponse aux vœux n° 7, 8, 9, 11 et 12.
Déliberation
V .7
Conseil municipal
relatif au transfert d'une fraction de la CVAE à la région Ile-de-France.
Déliberation
V .28
Conseil municipal
relatif à un espace public centré sur les besoins des piétons.
Déliberation
V .4
Conseil municipal
relatif aux feux tricolores.
Déliberation
V .5
Conseil municipal
Conventions (2) de mise à disposition auprès du CASODOM d’un agent de la Ville de Paris et de subvention (70 828 euros) au CASODOM pour l’année 2017
Déliberation
2017 SG 1-1
Conseil municipal
relatif au jardin du souvenir du cimetière Père Lachaise.
Déliberation
V .42
Conseil municipal
relatif à la rénovation de la Tour.
Déliberation
V .26
Conseil municipal
Dénomination « jardin Visconti - Alice Saunier-Seïté » attribuée au jardin situé 8, rue Visconti (6e).
Déliberation
2017 DEVE 17-1
Conseil municipal
Approbation d’un protocole transactionnel.
Déliberation
2017 DAJ 4-1
Conseil municipal
Immeuble communal 29 avenue de Villiers (17e) - Convention d’occupation du domaine public avec l’Association « Maison de l’Europe, centre de rencontres internationales » et fixation de la redevance
Déliberation
2017 DLH 35-1
Conseil municipal
ZAC Porte d'Asnières (17e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.
Déliberation
2017 DU 30-1
Conseil municipal
Présentation de la Charte parisienne de prévention des expulsions et autorisation à la signer
Déliberation
2017 DASES 45-1
Conseil général
Crèches réalisées sur le domaine public de l’APHP - hôpitaux Saint-Louis (10ème), Trousseau (12ème), Pitié-Salpétrière (13ème) et Bichat (18ème). Autorisations d’urbanisme ; demandes de subventions.
Déliberation
2017 DFPE 23-1
Conseil municipal
Lancement d’une procédure de délégation de service public portant sur la gestion, la modernisation et l’exploitation de la Tour Eiffel de gré à gré avec la SETE
Déliberation
2017 DFA 10-1
Conseil municipal
Signature d'un accord-cadre de collaboration avec AgroParisTech.
Déliberation
2017 DEVE 25-1
Conseil municipal