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Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relative à l’entretien et à la maintenance des installations de relevage des eaux des bâtiments en Ile-de-France

JANVIER 2017
Déliberation
2017 PP 4-1
Conseil municipal

Secteur Beaugrenelle (15e) - Tour Hachette - Régularisations foncières.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 70-1
Conseil municipal

Acquisition d’une bande de terrain 30 et 30 bis rue du groupe Manouchian (20e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 74-1
Conseil municipal

Avis du Département de Paris relatif au projet de schéma régional de l’habitat et de l’hébergement (SRHH)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 3-1
Conseil général

Stratégie Paris piéton. Approbation de la stratégie Paris piéton et signature de la Charte internationale de la marche.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DVD 5-1
Conseil municipal

Mise en place de fermes urbaines pédagogiques dans les espaces verts de Paris.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 32-1
Conseil municipal

Personnels d’appui des services d’accueil familial départementaux d’Alençon, Bellême et Ecommoy - Mise en place d’une prime d’accompagnement au regroupement des services et d’une indemnité départ v

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASES 46-1
Conseil général

Acquisition 43-45, avenue Simon Bolivar (19e) d'un programme de 51 logements PLS par la RIVP.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 15-1
Conseil municipal

Conseil d’administration de la société d’économie mixte locale Elogie-Siemp. Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DDCT 17-1
Conseil municipal

PARISfaitPARIS - Collège Georges Courteline, 48, avenue du Docteur Arnold Netter à Paris (12e) – Extension et restructuration – Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation -

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DPA 1-1
Conseil général

Divers collèges publics parisiens - Dotations (32.605 euros)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASCO 2-1
Conseil général

Signature d'une convention de financement avec la Région Ile de France pour la mise en place de 3 chantiers participatifs sur la petite ceinture (12ème, 19ème et 20ème).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFA 5-1
Conseil municipal

Lycées municipaux publics parisiens Corbon (15e) et Valadon (18e) Subvention (13 087 euros)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASCO 4-1
Conseil municipal

Convention avec Eau de Paris relative à la Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DPE 19-1
Conseil municipal

Crèche 117/121 rue de Ménilmontant (20e) – Convention de gestion avec Paris Habitat et le CROUS.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFPE 19-1
Conseil municipal

Municipalisation du stationnement payant 2018 - Mise en place de la redevance de stationnement et forfait de post-stationnement

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DVD 14-3
Conseil municipal

Programmation du Fonds Social Européen (FSE).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFA 1-1
Conseil général

Municipalisation du stationnement payant 2018 - Mise en place de la redevance de stationnement et forfait de post-stationnement

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DVD 14-1
Conseil municipal

Secteur Chapelle International (18e) - Acquisition du terrain d'assiette de l'école et de l'équipement multi accueil.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 62-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 5 000 euros

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAE 49-1
Conseil municipal