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G - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et la livraison de divers mobiliers de bureau modulaires “standard” destinés aux différents services du Département de Paris et aux services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DMG 1
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures et de rénovation des salles de sciences au collège départemental André Malraux (17e) et des modalités de passation de deux marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DPA 10
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la façade au collège Gustave Flaubert (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DPA 14-2°
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie (CNSA) la convention provisoire pour la contribution de la CNSA au fonctionnement de la maison départementale des personnes handicapées en 2006. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 45
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Etat relative à la reprise en charge financière par l’Etat de la santé scolaire à Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 56
Conseil général

G - Approbation du contenu et des modalités d’attribution de concessions de logement dans des établissements publics locaux d’enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 3
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention créant l’Agence Française de l’Adoption. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 37
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention prévoyant l’attribution d’une subvention d’investissement aux partenaires industriels et académiques des projets coopératifs de recherche et développement, “Rétinopathies” et “ATHIM” dans le cadre du pôle de compétitivité “MediTech Santé Paris-Région”. Mme Danièle AUFFRAY et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 6
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 05/27-021 signé avec la société Pierre NOEL SAS, relatif à la restauration de la chapelle de la miséricorde dans l’ensemble immobilier Henri IV 23, rue Clovis (5e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DPA 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 10 mars 1998 conclue avec l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris pour la prorogation de la mise à disposition du Département de Paris (Direction de l’Action Sociale de l’Enfance et de la Santé) d’un édifice dénommé “bâtiment de l’Oratoire” permettant le fonctionnement du Centre d’accueil d’urgence Saint Vincent de Paul de l’Aide Sociale à l’Enfance du Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 4
Conseil général

G - Adhésions du Département de Paris à l’association loi 1901 dénommée I.M.V.N., à l’association loi 1901 Meditech Santé Paris-Région et à l’association loi 1901 Systém@tic Paris-Région. - Autorisation que le Département de Paris soit représenté au conseil d’administration de l’association I.M.V.N. par l’Adjoint au Maire chargé des finances, de l’emploi et du développement Economique. - Autorisation que le Département de Paris soit représenté au conseil d’administration de l’association Meditech Santé Paris-Région par l’Adjoint au Maire chargé des finances, de l’emploi et du développement économique. - Autorisation que le Département de Paris soit représenté au directoire de l’association Systém@tic Paris-Région par l’Adjoint au Maire chargé des finances, de l’emploi et du développement économique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 5
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “ALMA-PARIS” située 365, rue de Vaugirard (15e) une convention fixant les conditions d’attribution d’une participation financière d’un montant de 76.202 euros, au titre de 2006, pour le fonctionnement de la plateforme d’écoute en direction des maltraitances envers les personnes âgées. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 18
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de prendre en compte le changement de dénomination de La Résidence “Beausoleil” sise 111, Boulevard Ney (18e) qui désormais est immatriculée sous la dénomination Résidence “Les Issambres” et de souscrire deux avenants l’un relatif à une convention au titre de l’aide sociale, et l’autre à une convention tripartite pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 10
Conseil général

G - Approbation d’une convention entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la mise à disposition d’une salle du collège Yvonne Le Tac (18e) au profit de l’école maternelle 5 bis rue d’Orsel (18e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer cette convention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 1
Conseil général

CAB-MA 1 G - Fixation des tarifs des publications administratives du Département de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 SGCP -
Conseil général

G - Financement d’activités éducatives hors temps scolaire dans les collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 5
Conseil général

G - Modalités d’organisation du travail des personnels affectés dans les collèges aux activités d’accueil, de restauration, d’hébergement ou d’entretien général et technique. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 6
Conseil général

G - Vœu relatif à l’utilisation de bornes biométriques dans les établissements scolaires.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 V. 2
Conseil général

des membres présents

JANVIER 2006
Déliberation
2006 SGCP -
Conseil général

G - Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture de prestations de maintenance de photocopieurs de marque Konica Minolta, acquis de juillet 2000 à juin 2003, en usage dans l’ensemble des services du Département de Paris et des services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DMG 7
Conseil général