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Vœu concernant l'ouverture des jardins publics.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 V. 6
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 3 marchés sur appel d'offres ouvert pour la mise aux normes des carrelages du bassin et des circulations/vestiaires, installation d'un système de surveillance assistée par ordinateur pour la prévention des noyades à la piscine Aspirant-Dunand, 20, rue Saillard (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 JS 2
Conseil municipal

Appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits, en 2 lots séparés, destinés à l'entretien des véhicules de marque Toyota et Bremach du parc des services de la Ville de Paris pour une durée d'une année avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour une même durée et au plus deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DMG 10
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire 30, place Jeanne d'Arc (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DPA 494
Conseil municipal

Aménagement de grands axes structurants en "espaces civilisés". - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande de fourniture de matériaux en granit. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DVD 14
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture d'enrobé à froid. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DVD 23
Conseil municipal

Accord de principe à la conclusion d'une convention entre la S.E.M. 92 et la Ville de Paris, en vue de la mise en vente, après déclassement, d'un garage municipal de bennes de la Direction de la Protection de l'Environnement à Issy-les-Moulineaux. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DAUC 214
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Institut Protestant de Théologie", (D03966) 83, boulevard Arago (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAC 80
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 R. 1
Conseil municipal

Communication au Conseil de Paris pour débattre des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (P.A.D.D.). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAUC 30
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à H.S.F. de l'immeuble communal situé 5-7, rue de l'Escaut (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DLH 31
Conseil municipal

Exécution de prestations de blanchissage et de nettoyage à sec destinées aux services de la Préfecture de police. - Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert. - Approbation du règlement de la consultation (RC) et du cahier des clauses particulières (CCP) et de l'acte d'engagement. - Autorisation de signer le(s) marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 PP 8
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des sanitaires de l'école maternelle sise, 9, rue du Général Brunet et de création d'un local poubelles à l'école élémentaire sise 7, rue du Général Brunet (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 86-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de jupes et pantalons été et hiver destinés aux auxiliaires de puériculture. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DMG 24
Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée Carnavalet - par Mme Ilse BING. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DDATC 4
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire 2003 - à l'Association pour le couple et l'enfant à Paris - APCE 75 située dans le 15e arrondissement et œuvrant dans le 6e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DDATC 13
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association Mémoire Vive des convois des "45000" et des "31000" d'Auschwitz-Birkenau, 11 rue des Anciennes Mairies 92 000 Nanterre (A00358). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAC 79
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "passage de la Hutte au Garde" à une voie du 17e arrondissement de Paris, située dans la ZAC "Porte d'Asnières". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAUC 40
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 R. 7
Conseil municipal

Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de construction de 46 logements PLS et 51 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Citroën-Cévennes", 66 à 78, rue Leblanc et 1 à 3, rue Ernest-Hemingway (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DLH 323-1°
Conseil municipal