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Location à la S.A.G.I. par bail emphytéotique de la propriété communale située 137, rue Haxo (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2002 DLH 284-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection complète de la toiture terrasse de la crèche collective sise 34, rue Petit, de restructuration de la cuisine de la crèche collective sise 7, allée des Eiders, et de restructuration des jardins et des Voirie Réseau Divers de la crèche collective sise 28, rue de Tanger et du Jardin d'enfants sis 24, rue de Tanger (19e), ainsi que des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 97
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture, en 3 lots séparés de prestations de maintenance pour des photocopieurs de marques Minolta, NRG et Xerox, acquis entre août 2000 et juin 2003, en usage dans l'ensemble des services et des établissements scolaires de la Mairie de Paris, les Mairies d'arrondissement et les services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DMG 4
Conseil municipal
Appel d'offres ouvert pour la fourniture de deux roues, de leurs pièces détachées et des équipements de l'utilisateur destinés au parc des services municipaux pour une durée d'une année avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour une même durée et au plus deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DMG 16
Conseil municipal
Subventions compensatrices de loyer attribuées au titre de 2002 à deux établissements associatifs du 10e arrondissement pour un montant de 91.544 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 ASES 27
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par MAPAD Services d'une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'une Maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes, sur le lot F1 de la Z.A.C. de la Porte des Lilas (19e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DLH 30
Conseil municipal
Subvention à l'association "Oui à la rue du Chevalier-de-Saint-George" pour la mise en œuvre de son programme d'animation. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DDATC 35
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. Solo Limited située 11 bis, rue du Colisée (8e), afin de soutenir l'exploitation du cinéma "Le Brady". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 SG 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché n° 02 80 164 relatif à la mise en œuvre de classes de patrimoine et souscrit avec la Fondation du Prieuré de Marcevol. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DASCO 7
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection générale des peintures intérieures à l'école élémentaire 52, rue de Wattignies (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 72
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école élémentaire 9, rue Pierre-Girard (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 88-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires à l'école maternelle 32, place Jeanne d'Arc et à l'école élémentaire 30, place Jeanne d'Arc (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2002 DPA 498
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la toiture à l'école élémentaire située 12, impasse Guéménée (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 90
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'une crèche de 60 berceaux sise 296 bis et 308, rue Lecourbe (15e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2002 DPA 479
Conseil municipal
Voeu relatif à la mise en œuvre d'un pacte d'amitié et de coopération entre Paris et Kaboul.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 V. 4
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture en 5 lots séparés de divers articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DMG 20
Conseil municipal
Subvention à l'Association Groupement des Locataires RIVP de la Porte d'Orléans 4, rue G. de Porto Riche (14e). Mme Marie-Pierre de La GONTRIE, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DDATC 23
Conseil municipal
Mise à disposition d'un agent de la Ville de Paris auprès de l'Association du "Forum des images" (femme/homme). M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DRH 17
Conseil municipal
VENTE DU DOMAINE PRIVE DE LA VILLE DE PARIS. - Cession par voie d'adjudication publique de deux studios et cave (lots n° 10, 11 et 21), libres d'occupation, dépendant de l'immeuble 28, rue Mazarine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAUC 29
Conseil municipal
Travaux de surélévation et d'aménagement de deux appartements du centre de secours "Plaisance" de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 45, avenue Villemain (14e). - Approbation de l'avenant n° 1 au marché n° 01.72.123.00 du 16 octobre 2001 conclu avec la société "BATI-RENOV". - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 91.000 euros à la section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police, exercice 2003, chapitre 901, article 901-1311, compte nature 2313, opération 12.2001. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 PP 1
Conseil municipal
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