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2001 (156)
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Conseil municipal (125)
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Déliberation (156)
156 résultats
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Vinci Park" anciennement dénommée "Les parcs GTM" la convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Madeleine-Tronchet" (8e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DVD 192
Conseil municipal
Modification des tarifs du laboratoire de toxicologie de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 8
Conseil municipal
Vœu relatif à l'éradication de la violence dans l'enceinte du Parc des Princes et aux alentours.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 1
Conseil municipal
Subvention à l'U.C.I.A.P du 7ème arrondissement pour la réalisation d'une animation commerciale prévue du 4 au 10 octobre 2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DFAE 140
Conseil municipal
Subventions à des associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 ASES 191
Conseil municipal
Subvention à une Fédération d'associations pour rénover les locaux partagés par ces associations. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVLR 7
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris "Un enjeu de culture urbaine : l'enfant dans la ville". Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 ASES 22
Conseil municipal
Organisation du concours interne d'accès au grade de chef égoutier (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DRH 10
Conseil municipal
Dispositions statutaires applicables aux emplois d'adjoint de contrôle de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 9-1°
Conseil municipal
DRH 1 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres européen pour la fourniture d'un système informatisé de gestion et de suivi des temps de travail ainsi que l'ensemble des équipements informatiques, postes d'enregistrement nécessaires et services associés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DLTI -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise en conformité du revêtement de la piste et le ravalement de la tribune au stade Paul-Faber (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 JS 558
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire des avenants à différents marchés conclus pour la fourniture d'effets d'habillement et de sport, d'équipements de sécurité, de sport et de bagages, d'attributs, galonnages, décorations, équipements de défilés, d'habillement, chaînes, trames et tresses et d'articles chaussants destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 2
Conseil municipal
Vœu concernant Safia Husseini.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 14
Conseil municipal
Subvention à l'association "Centre d'action sociale de Notre-Dame-des-Anges" du 6e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DVLR 78
Conseil municipal
Vœu concernant la scolarisation des enfants de moins de 3 ans.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 13
Conseil municipal
Subvention à l'association "Collectif Multimédia" à Pantin (Seine-Saint-Denis). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DAC 472
Conseil municipal
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