Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2001 (156)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (31)
Conseil municipal (125)
Supprimer Document
Déliberation (156)
156 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au corps des secrétaires des services extérieurs spécialité animation de la commune de Paris (femmes/hommes). M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DRH 9
Conseil municipal
Fixation du régime indemnitaire applicable aux agents nommés dans les emplois d'adjoint de contrôle de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 10
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition, la maintenance et la gestion de bacs destinés à la collecte dans les 9e, 10e, 13e et 16e arrondissements (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPE 112
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un (ou de) marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'effets d'habillement et d'articles chaussants destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Autorisation à M. le Préfet de police de signer le (ou lesdits) marché(s) correspondant(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 5
Conseil municipal
Vœu concernant les produits cancérigènes et les marchés publics.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 3
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention-cadre passée avec l'Etat attribuant une subvention du Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce (FISAC) à la Ville et définissant les engagements respectifs des parties. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DAEE 25
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation des installations de ventilation à la piscine Georges Rigal (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 381
Conseil municipal
Vœu relatif à la suppression de la Questure du Conseil de Paris, à la possibilité d'organiser des référendums d'arrondissement et au caractère obligatoire de l'instauration de conseils de quartier.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 2
Conseil municipal
Subvention à la S.A.R.L. "Compagnie Claude Confortès" (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DAC 470
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché de maîtrise d'œuvre études et travaux portant sur le remaniement des bretelles d'accès "Sèvres" et de sortie "Sarrabezolles" du périphérique intérieur (15e), dans le cadre de la mise en place du futur complexe de garage et de maintenance de la ligne de tramway sur les boulevards des Maréchaux en rocade sud de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 26
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des pilastres sur le mur de clôture à l'école maternelle 6, rue Paul Dubois, de modernisation des sanitaires de la cour à l'école élémentaire 3, rue Béranger et d'agrandissement de la loge de l'école élémentaire 211, rue Saint-Martin (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 324
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de travaux de mise en place d'armoires électriques pour équiper cinq stations de relevage dans les passages souterrains de la porte Maillot et de la porte de Champerret. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 17
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive d'un groupement de commandes ayant pour objet la fourniture d'un système informatisé de gestion et de suivi des temps de travail ainsi que l'ensemble des équipements informatiques, postes d'enregistrement et services associés nécessaires. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DLTI 8
Conseil municipal
Subvention à l'association "Accueil social, familial et orientation des sans emploi du 16e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DVLR 87
Conseil municipal
Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la construction d'une halte-garderie de 35 berceaux, 21, rue de Provence (9e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 ASES 6
Conseil municipal
Modification de la délibération 2001 PP 87, en date des 17 et 18 décembre 2001, relative aux constats de conversion en vue du passage à l'euro des marchés publics conclus par la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 16
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 4
Conseil municipal
Subvention à l'association DO.RE.LA. (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DAC 487
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures, éclairage et faux-plafond à l'école maternelle 20, rue Jouffroy (17e) et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 287
Conseil municipal
Voeu concernant le "Louxor" dans le 10e arrondissement.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 Voeu 10
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8