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Déliberation (156)
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Subvention à la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (7e), pour la réalisation des dossiers du Concours national de la Résistance et de la Déportation. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 ASES 139
Conseil municipal
Subvention à l'association "Polynotes 75" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DAC 412
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aide au pilotage et à la conduite du projet de mise en place du tramway entre le Pont du Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e, 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 25
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fabrication de pavés en granit par fendage de bordures, dalles et pavés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 24
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de divers travaux d'entretien dans les écoles élémentaires 54, rue de Turenne, 8, rue des Vertus et 6, rue Vaucanson (3e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 332
Conseil municipal
Participation de la Ville de Paris à un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris relatif à la fourniture de services de télécommunications. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive dudit groupement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DLTI 4
Conseil municipal
Vœu tendant à ce que la place du Palais Bourbon devienne, sous réserve de l'avis du Bureau de l'Assemblée nationale, "place du Palais-Bourbon Jacques CHABAN DELMAS" et qu'en liaison avec la R.A.T.P. la station de métro Assemblée nationale porte la mention "Jacques CHABAN DELMAS".
JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de supports de sacs transparents référencée sous la rubrique : produits en métal et quincaillerie. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPE 154
Conseil municipal
Vœu concernant les voyages scolaires.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 12
Conseil municipal
Subvention à l'association GIP Réseau Information Gestion (11e). Mme Marie-Pierre DE LA GONTRIE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVLR 19
Conseil municipal
Conversion en euros des tarifs de cantine de l'école supérieure municipale Duperré (3e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DASCO 258
Conseil municipal
Grande roue de Paris.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 5
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et de modernisation du centre sportif Léo-Lagrange, 68, boulevard Poniatowski (12e) et des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire et de démolir correspondantes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 424
Conseil municipal
Fixation du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables aux emplois d'adjoint de contrôle de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 9-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures de l'école maternelle 65, avenue Simon Bolivar (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 4
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un (ou de) marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de casques d'intervention destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s) correspondant(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 6
Conseil municipal
Suppression de l'épreuve facultative de traitement automatisé de l'information dans les concours d'accès aux corps de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DRH 168
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de matériels et produits électriques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 20
Conseil municipal
Subvention à "l'Association de réinsertion sociale du Luxembourg" du 6e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DVLR 75
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 5
Conseil municipal
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