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2001 (156)
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Déliberation (156)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la réfection des sols des courts de tennis, la mise aux normes des installations d'éclairage et la mise en sécurité des clôtures des tennis de la Faluère (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 JS 579
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Ingésoft un marché négocié pour des prestations de service complémentaires au marché 99/61-192 passé sur appel d'offres pour la réalisation du logiciel SIGHOR (Système Informatique de Gestion des HORodateurs) de la Section du Stationnement sur Voie Publique, Service de Gestion des Déplacements, de la Direction de la Voirie et des Déplacements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DVD 196
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes du service de restauration à l'école maternelle 25, rue Chapon (3e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 331
Conseil municipal
Approbation des modalités de calcul de la redevance relative à la convention d'occupation temporaire du domaine public consentie à la Fédération française des sports de glace à l'occasion de la manifestation "Paris sur glace". M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 JS 593
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour les travaux de remplacement d'un ascenseur à l'institut médico-légal sis 2, place Mazas (12e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 1
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de transaction avec les sociétés Colorama, Butard Enescot et Saint-Clair. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DAC 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché concernant les levés spéciaux de plans de voirie de surface à Paris, substituant la "SELAFA cabinet MERIGAUD, LETRANGE, HOFFMANN ET ASSOCIES" à la "SELARL cabinet MERIGAUD ET ASSOCIES. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 21
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des locaux de l'Atelier parisien d'urbanisme situés dans le bâtiment administratif, 7-9, rue Agrippa-d'Aubigné (4e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 385
Conseil municipal
Délégation au Maire de Paris par le Conseil de Paris des matières visées par l'article 2122-22 du Code général des collectivités territoriales. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 SGCP 1
Conseil municipal
Autorisation de procéder à l'indemnisation amiable de M. LUSARDI, P.D.G. de la Société AQUAFORM (imprimerie) en réparation des dommages subis suite à l'inondation des locaux de l'imprimerie le 9 novembre 2000. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPE 122
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.G.I.M. des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réhabilitation de l'immeuble communal situé 62, rue Saint-Sabin (11e), permettant de créer 12 logements de type PLUS. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DLH 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Planète solidarité une convention. - Subvention à cette association pour la création d'un site internet facilitant la rencontre entre les associations et les personnes qui veulent participer à leurs actions. Mme Marie-Pierre DE LA GONTRIE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVLR 8
Conseil municipal
Subvention à l'association "Détours" (20e). Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVLR 14
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériels et de marquages antivols destinés aux bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DAC 30
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la mise aux normes du service de restauration du groupe scolaire 5 à 7, rue Lacordaire (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 309
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de divers travaux à l'école élémentaire 8, rue Küss (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 420
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 1 au marché de travaux n° 99/65007 signé avec la société GUENAUD, relatif à la mise en sécurité des locaux gérés par le Service d'administration d'immeubles (lot n° 7 métallerie, serrurerie et blindage). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DLH 333
Conseil municipal
Vœu tendant à ce que la Ville de Paris prenne les dispositions nécessaires afin de baptiser une artère de la Capitale "19 mars 1962, date du cessez-le-feu en Algérie".
JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 6
Conseil municipal
Proposition du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris : majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d'agents de la Ville de Paris décédés du fait du service. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DRH 1
Conseil municipal
Vœu relatif à l'exécution par décapitation de 3 citoyens saoudiens homosexuels.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 11
Conseil municipal
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