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Déliberation (156)
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Approbation des modalités d'attribution d'un (ou de) marché(s) sur appel d'offres pour le remplacement de 2 ascenseurs dans les locaux de la Préfecture de police situés à Paris (4e) (caserne de la Cité et 11, rue des Ursins). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le(ou lesdits) marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 3
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la reconstitution des berges du réseau fluvial de la Ville de Paris (section des canaux). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 23
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux pour la restauration de la sculpture de Nicolas Schoffer "Chronos 10", quai Saint-Bernard (5e). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DAC 61
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux d'élagage des arbres des établissements scolaires et des établissements de la Petite enfance de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 PJEV 3
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le Développement et l'Aménagement du 13ème arrondissement (ADA 13) - 39, rue Esquirol (13e) au titre de 2002. Mme Marie-Pierre DE LA GONTRIE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVLR 18
Conseil municipal
Vœu relatif à la grande roue de Paris.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 4
Conseil municipal
Subvention à l'Association des combattants prisonniers de guerre et C.A.T.M. - section du 19e au titre de 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 ASES 178
Conseil municipal
Subvention à l'association "A Brûle Pourpoint" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DAC 489
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 1
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'une ligne de vie et modernisation des points d'ancrage du gymnase Jules-Ladoumègue (19e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 116
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de modernisation de l'éclairage piétonnier dans la Z.A.C. "Jemmapes-Grange-aux-Belles" (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 12
Conseil municipal
Marché sur appel d'offres ouvert ou marché négocié pour le démontage et la manutention, le transport et l'entreposage de l'attraction foraine "La Grande Roue de Paris". M. Christian SAUTTER, Mme Mireille FLAM, Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DFAE 34
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, pour la fourniture de pneumatiques pour les véhicules des Services techniques de la Propreté de Paris (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPE 15
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la restructuration des vestiaires douches au stade Boutroux (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 JS 577
Conseil municipal
Approbation du protocole d'accord relatif à l'indemnisation de la société FNAC FORUM, en raison des désordres subis dans ses locaux à la suite du dégât des eaux survenu le 12 janvier 2001, à Paris 1er arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'accord correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 303
Conseil municipal
Subvention au "Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DVLR 95
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les amis de l'entraide d'Auteuil" du 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DVLR 91
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 3
Conseil municipal
Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par l'Union d'économie sociale "Alliance immobilière" d'un programme d'acquisition-amélioration de 8 logements locatifs aidés d'intégration (PLA-I) situé 162, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DLH 48
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 10.943,40 euros TTC (71 784 F) pour financer l'indemnisation des membres n'ayant pas fonction dans l'administration pour leurs frais de déplacement, travaux préparatoires et présence aux jurys de concours et commissions de maîtrise d'oeuvre pour les opérations immobilières de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 4
Conseil municipal
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