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Attribution de la dénomination "avenue Pierre-Mendès-France" à une partie de l'avenue de France située dans le 13e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DAUC 205
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 2
Conseil municipal

Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" d'un programme d'acquisition-amélioration de 36 logements locatifs aidés d'intégration (PLA-I), situé 178, rue de Crimée (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DLH 47
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition d'outillage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour effectuer des travaux de sécurité incendie et d'aménagement des locaux techniques du personnel au centre sportif Valeyre (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 JS 580
Conseil municipal

Tarifs des frais de fourrière automobile à Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 7
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Babillages" pour la crèche parentale, 10, impasse Delépine (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 ASES 3
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le couple et l'enfant à Paris - APCE 75 située dans le 15e arrondissement et œuvrant dans le 6e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DVLR 77
Conseil municipal

Subvention à l'association "Relais accueil jeunes Antoine Chevrier - La Fourmilière" (16e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DVLR 84
Conseil municipal

Vœu relatif au remboursement des avances effectuées par l'Association syndicale de l'Ilot Gobelins Nord (ASIGN), gestionnaire de la dalle des Olympiades, afin d'aménager la nouvelle vigie de police.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 8
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Groupe amical sportif de Clignancourt" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 JS 281
Conseil municipal

e des membres présents

JANVIER 2002
Déliberation
2002 SGCP 1
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration avec extension d'une crèche collective et création d'une halte-garderie, 3, rue de la Solidarité (19e) ainsi que des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 146
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de divers travaux de modernisation, de clos et de couvert ainsi que de maintenance dans des équipements de la Petite Enfance du 17e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 350
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale de l'étanchéité de la terrasse de la crèche collective située 22, rue des Francs-Bourgeois (3e), et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 255
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour l'amélioration des réseaux d'assainissement et de traitement acoustique du hall du gymnase Courcelles (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 JS 581
Conseil municipal

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 ASES 185
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de métaux ferreux et non ferreux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 18
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de 12 200 euros à "l'Association des Artistes et Artisans d'Art du 11ème (4A)", domiciliée à la Mairie du 11e arrondissement. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DAEE 35
Conseil municipal

Projet européen de recherche et développement Smart Nets. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat Smart Nets avec l'Université de Napier. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 27
Conseil municipal