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G - Constitution de l'association ADECA 75 ("Association pour le dépistage des cancers de Paris"). - Approbation des statuts constitutifs. - Adhésion du Département de Paris en qualité de membre fondateur. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 ASES 13
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 6
Conseil général

e des membres présents

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DRH 19
Conseil général

G - Approbation d'un avenant-type à une convention-type relative à la prise en charge prioritaire de bénéficiaires parisiens du RM.I.- Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants conformes audit avenant-type avec l'association "Olga Spitzer" (10e), l'association "La Chapelle" (18e), l'association "Projet 19" (19e), l'association "Pôle d'Insertion et d'Economie du 20e arrondissement" (20e) pour la gestion d'équipes emploi-insertion afin d'assurer la prise en charge des jeunes en difficulté d'insertion qui ne peuvent accéder au dispositif général d'accès à l'emploi. Mme Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 ASES 5
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement de la façade sur cour et de modernisation des menuiseries extérieures au collège Léon-Gambetta, 149, avenue Gambetta (20). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 30
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à l'installation de deux classes préfabriquées et à la réhabilitation des préfabriqués existants au collège Louise-Michel, 11, rue Jean-Poulmarch (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux et d'études correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 216
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité et d'encloisonnement des circulations du bâtiment des classes au lycée-collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 168
Conseil général

G - Vœu relatif à une allocation d'autonomie pour les jeunes Parisiens de moins de 25 ans.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive d'un groupement de commandes ayant pour objet la fourniture d'un système informatisé de gestion et de suivi des temps de travail ainsi que l'ensemble des équipements informatiques, postes d'enregistrement et services associés nécessaires. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DLTI 8
Conseil général

G - Subvention à l'Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie (E.S.T.P.), 57, boulevard Saint-Germain (5e) pour la rénovation de 2 amphithéâtres. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DASCO 3
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 4
Conseil général

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le nettoyage des gaines de ventilation au gymnase Berlioux (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 JS 5
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de traitement de l'étanchéité et de reprise des parements des façades de l'école polyvalente, 16, rue Montempoivre (12e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 435
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la Direction de l'Administration et du Personnel de la Bibliothèque nationale de France, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, en vue de l'exploitation au troisième sous-sol des locaux situés 58, rue de Richelieu (2e), d'une centrale de production de froid. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DAUC 196
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de la verrière du gymnase Japy (11e) et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 405
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du sol de cour à l'école élémentaire, 6, rue Louvois (2e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 444
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l'étanchéité au centre sportif, 26, boulevard Carnot (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 408
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la société SE. DE. CO. pour l'occupation, dans les bibliothèques du réseau municipal, d'emplacements destinés à l'installation de photocopieurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DAC 37
Conseil municipal

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 ASES 190
Conseil municipal

Subvention à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" située dans le 11e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DVLR 88
Conseil municipal