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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de faire reverser, au budget général du Département de Paris, le reliquat dégagé par la gestion du collège Marcel-Pagnol, 8, rue Jean-Leclaire (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DASCO 43
Conseil général

G - Constitution de l'association ADECA 75 ("Association pour le dépistage des cancers de Paris"). - Approbation des statuts constitutifs. - Adhésion du Département de Paris en qualité de membre fondateur. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 ASES 13
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 6
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du CDI et d'aménagement d'un local pour l'ouvrier d'entretien, et de création d'un auvent au collège départemental Claude-Chappe, 9, rue des Alouettes (19e). - Autorisation à M. Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux ainsi que les marchés de coordination santé sécurité et de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 182
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de couverture de l'allée d'accès à l'appartement de fonction et d'éclairage de 2 cours, et de création d'un local CPE au collège départemental Georges-Méliès sis 43, rue de Tanger (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 189
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de modernisation au lycée-collège Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés sur appel d'offres et un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 188
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des locaux administratifs au collège Bernard-Palissy, 21, rue des Petits-Hôtels (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 29
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de divers locaux au collège Robert-Doisneau, 47-51, rue des Panoyaux (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 226
Conseil général

G - Attribution d'une prime de sujétions et de responsabilité particulière au corps du personnel de service intérieur du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DRH 19
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 3
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 2
Conseil général

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le nettoyage des gaines de ventilation au gymnase Berlioux (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 JS 5
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de traitement de l'étanchéité et de reprise des parements des façades de l'école polyvalente, 16, rue Montempoivre (12e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 435
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la Direction de l'Administration et du Personnel de la Bibliothèque nationale de France, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, en vue de l'exploitation au troisième sous-sol des locaux situés 58, rue de Richelieu (2e), d'une centrale de production de froid. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DAUC 196
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de la verrière du gymnase Japy (11e) et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 405
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du sol de cour à l'école élémentaire, 6, rue Louvois (2e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 444
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l'étanchéité au centre sportif, 26, boulevard Carnot (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 408
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la société SE. DE. CO. pour l'occupation, dans les bibliothèques du réseau municipal, d'emplacements destinés à l'installation de photocopieurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DAC 37
Conseil municipal

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 ASES 190
Conseil municipal

Subvention à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" située dans le 11e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DVLR 88
Conseil municipal