333 résultats
en réponse aux voeux 12 et 13.
Déliberation
V .11
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mercredi 6 février 2019 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 6 février 2019 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - Lundi 4 février 2019 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Lundi 4 février 2019 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - Lundi 4 février 2019 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Lundi 4 février 2019 - Matin
Conseil municipal
Nouvelle Tour Montparnasse - avis du Conseil de Paris sur le dossier comprenant l’étude d’impact et la demande de permis de construire dans le cadre de la consultation préalable des collectivités
Déliberation
2019 DU 51-1
Conseil municipal
Avenant à la convention de partenariat avec Bpifrance relative au Fonds Paris Innovation Amorçage et abondement du fonds (4.000.000 euros).
Déliberation
2019 DAE 50-1
Conseil municipal
Renouvellement de la Convention d’intervention foncière entre l’établissement public foncier d’Ile-de-France et la Ville de Paris pour la période 2019-2025.
Déliberation
2019 DLH 29-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Paris Est Mouv' (11e).
Déliberation
2019 DJS 83-1
Conseil municipal
relatif à une dénomination Andrée Putman dans le 17e.
Déliberation
V .47
Conseil municipal
Subvention (3.500 euros) à l’association La Conséquence, au titre de la jeunesse
Déliberation
2019 DJS 76-1
Conseil municipal
en réponse au voeu 153.
Déliberation
V .71
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage aux femmes résistantes.
Déliberation
V .45
Conseil municipal
relatif à la situation des urgences de l'hôpital Lariboisière.
Déliberation
V .69
Conseil municipal
ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.
Déliberation
2019 DU 43-4
Conseil municipal
relatif à l'accessibilité du conservatoire Gabriel Fauré.
Déliberation
V .40
Conseil municipal
Conventions dans le cadre du projet de coopération planification familiale avec l’AIMF
Déliberation
2019 DGRI 5-1
Conseil municipal
Usine d’Auteuil, 77 avenue de Versailles (16e). Convention avec Eau de Paris relative au financement d’études et de travaux sur le réseau d’eau non potable.
Déliberation
2019 DU 22-1
Conseil municipal
ZAC gare de Rungis (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.
Déliberation
2019 DU 42-3
Conseil municipal
Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du programme DataCity
Déliberation
2019 SG 2-1
Conseil municipal
relatif à la mise en œuvre du bouclage de la ligne T3.
Déliberation
V .57
Conseil municipal