Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (47)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (47)
Supprimer Document
Déliberation (47)
47 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G - DLH 1 G - 2°- Cession de gré à gré au Ministère de la Justice d’une parcelle départementale sise 57, rue de la Santé (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DU 1
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des locaux et de mise en conformité des installations scolaire électriques au collège Montgolfier de l’ensemble immobilier Turgot situé 15 rue Montgolfier (3e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DPA 9
Conseil général
G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil Général, de signer la convention d’habilitation à l’aide sociale avec l’Association ISATIS dans le cadre du transfert de la gestion de l’appartement d’hébergement pour personnes âgées “Simone Weil”. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASES -31
Conseil général
G - Vœu relatif au projet de convention de délégation de compétence avec l’Etat en application de l’article L. 301-5-2 du Code de la construction et de l’habi-tation.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 V. 2
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros à l’association “Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS)” sise 84, rue Quincampoix (3ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DASES 1
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 R. 2
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environ-nement” de Paris (CAUE) (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec le CAUE. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DU 3
Conseil général
1
2
3