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2003 (54)
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Déliberation (54)
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G - Attribution de subventions à deux associations .pour leurs actions d'aide à l'insertion sociale et de redynamisation, notamment en faveur d'allocataires parisiens du RMI et leurs ayants droit dans des sites de la politique de la ville, au titre de l'année 2002, pour un montant total de 26.022 euros. - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Andromed" sise 67, rue Vergniaud à Paris 13ème pour un montant de 3.110 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 ASES 50-1°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 9.604 euros avec l'association "Turbulences !" située 25 allée Santos Dumont (15e). (D07128). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 ASES 44
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.409 euros à l'association "les laryngectomisés et mutilés de la voix de la région parisienne" 36, rue de Wattignies (12e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 ASES 40
Conseil général
G - Avis sur le projet d'augmentation de la flotte des taxis parisiens. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 DVD 131
Conseil général
G - Attribution de financements à seize associations pour soutenir le développement d'actions de médiation socioculturelle et de permanences sociales et juridiques, notamment en faveur d'allocataires parisiens du RMI, dans les quartiers éligibles à la "politique de la ville" pour un montant total de 118.873 euros. - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer des conventions avec les associations "Ma Plume est à Vous", et "Espace 19". Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 ASES 30
Conseil général
G - Attribution de financements à trois associations pour leurs actions de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français), notamment en faveur d'allocataires parisiens du RMI et leurs ayants droit, dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 16.775 euros au titre de l'année 2002. - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle avec l'association "Espace 19" sise 173, rue de Crimée à Paris 19ème pour ses actions de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français), notamment en faveur d'allocataires parisiens du RMI et leurs ayants droit, dans un site de la politique de la ville, et de fixer la participation du Département de Paris à 11.300 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 ASES 14-3°
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation de la chaufferie de production de vapeur à l'établissement d'aide sociale - Domaine des Trois Châteaux, Route de Chaumontel - 60580 COYE LA FORET et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 DPA 30
Conseil général
G - Attribution de financements à trois associations pour leurs actions de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français), notamment en faveur d'allocataires parisiens du RMI et leurs ayants droit, dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 16.775 euros au titre de l'année 2002. - Attribution de deux subventions de fonctionnement à l'"Association pour l'enseignement du français des travailleurs immigrés et de leurs familles" (AEFTI) sise 231, rue de Belleville (19e). - Montant : 4.575 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 ASES 14-2°
Conseil général
G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention biennale avec l'association "Carrefour 14" (Centre social Didot-Broussais) sise 96, rue Didot (14e) pour son action de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français), notamment en faveur d'allocataires parisiens du RMI et leurs ayants droit, dans un site de la politique de la ville. - Attribution d'une subvention exceptionnelle au titre des activités menées en 2002 d'un montant de 17.607 euros. Mmes Khédija BOURCART et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 ASES 49-1°
Conseil général
G - Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'acquisition sur catalogue et la livraison, en deux lots séparés de fournitures de bureau et consommables informatiques destinés à l'ensemble des services du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 DMG 30
Conseil général
G - Projet d'infrastructure de transport en commun : allongement des quais des stations de la ligne de tramway T2 de La Défense (Hauts-de-Seine) à Issy Val de Seine (commune d'Issy-les-Moulineaux, Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement proposée par le STIF. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 DVD 22
Conseil général
G - Avenant 2003 à la convention d'objectifs entre le Département de Paris et le Comité d'expansion économique de Paris (Paris Développement) prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement de 1.860.000 euros au titre de l'exercice 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 DAEE 7
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Act Up" sise 45, rue Sedaine (11e) fixant les conditions d'attribution d'une subvention de 32.000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 ASES 24
Conseil général
G - Modification de la délibération GM. 72, en date du 21 mars 1988, modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels du Département de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l'Etat. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 DRH 3
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades de l'annexe départementale Baudelaire du collège Paul-Verlaine, 14, rue Charles-Baudelaire (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 DPA 47
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des prestations de diagnostics de présence de plomb dans les peintures et les poussières des équipements départementaux et des modalités d'attribution des marchés d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 DPA 38
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité du système de sécurité incendie au collège Beaumarchais, 124, rue Amelot (11e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 DPA 22
Conseil général
G - Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture, de prestations de maintenance pour des photocopieurs de marque Minolta, acquis depuis août 2000 et juin 2003, en usage dans l'ensemble des services du Département de Paris et des services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 DMG 4
Conseil général
G - Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture et maintenance, de photocopieurs destinés aux services du Département de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 DMG 7
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 9.528 euros à l'"Association des Standardistes et agents techniques aveugles de France" (A. S.AT.A.F) située 16 rue de la Folie Régnault (11e) (D 03974). - Convention entre le Département de Paris et l'association "A.S.A.T.A.F". Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 ASES 37
Conseil général
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