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2000 (274)
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Subvention à l'Institut international pour l'Europe (17e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 SGRI 10
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle du musée Victor-Hugo (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondantes. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 105
Conseil municipal
Approbation du principe de l'opération relative à l'illumination de la voûte du canal Saint-Martin, conformément au projet artistique de Keiichi Tahara intitulé "Echos de lumière" (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DAC 6
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de livres destinés aux bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DAC 31
Conseil municipal
Approbation du principe de la rénovation de la chaufferie de la Mairie du 14e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 20
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupants d'un logement situé 38, rue de Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DLH 64
Conseil municipal
Adoption des tarifs d'occupation du domaine public municipal par les réseaux mobiles de télécommunications régis par les articles L. 33-2 et L. 33-3 du Code des postes et télécommunications. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 28
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la reconstruction du mur de clôture du cimetière parisien de Thiais. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 PJEV 24
Conseil municipal
Subvention à l'association "Madeleine 2000" (8e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 20
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les parents d'enfants déficients visuels" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 ASES 11
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 22-24, rue Olivier-Métra et à l'école élémentaire, 9, rue de Tlemcen (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 86
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement de la section intégrée "moyens" à la crèche collective, 64 bis, rue Claude-Vellefaux (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 29
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide complémentaire de la Ville de Paris aux travaux d'amélioration de logements situés 123, rue du Faubourg-Saint-Antoine et 5, passage des Taillandiers (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DLH 27
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "SATHECO S.A." relatif à la mise aux normes du réfectoire en sous-sol et des canalisations à l'école polyvalente, 5, rue Beauregard (2e). M. Vincent REINA, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 31
Conseil municipal
Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Déclassement du domaine public viaire d'une emprise partielle du sol de la rue Edmond-Flamand (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DAUC 7-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Yves LION pour les travaux d'aménagement de l'atelier de restauration de la photographie à la Maison européenne de la photographie (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DPA 47
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'association "La Boucle" une convention pour la réalisation d'une mission de coordination, d'information et d'orientation sur le quartier "Curial-Cambrai-Alphonse-Karr"(19e) relevant des actions "politique de la ville". M. Didier BARIANI, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DVLR 6
Conseil municipal
Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DVLR 8
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement - ARD 16. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DVLR 16
Conseil municipal
Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 14, rue Descartes (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 2000
Déliberation
2000 DLH 46
Conseil municipal
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