Débat-Délibs

Approbation du principe de la mise en place d'un sol en gazon synthétique sur le terrain de football du centre Dauvin (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 JS 7

Conseil municipal

Subvention à l'association "Accueil social, familial et orientation des sans emploi" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DVLR 7

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 R. 8

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'un programme de travaux de réhabilitation et de restructuration de l'ensemble immobilier situé 151 à 167, rue Nationale, 147 à 171, boulevard Vincent-Auriol, 198 à 214, rue du Château-des-Rentiers, 2 à 22, rue Yéo-Thomas (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DLH 21-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le SETRA une convention relative à la mission de conseil et d'assistance au maître d'ouvrage pendant les études nécessaires à la réalisation de la passerelle reliant la "terrasse au bord de l'eau" du parc de Bercy au quai François-Mauriac (12 et 13e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DVD 15

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de création d'un auvent à l'école maternelle, 49, rue Louis-Blanc (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DPA 125

Conseil municipal

Approbation du principe de la mise en place de sols de sécurité dans les aires de jeux des jardins parisiens. - Approbation des modalités d'attribution de marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 PJEV 16

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupantes de 2 logements situés 28, rue de Tourtille et 16, rue Dénoyez (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DLH 68

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Région d'Ile-de-France un contrat "Véhicules propres" suite à l'appel à projets régional pour la diminution de la pollution de l'air par les véhicules, afin de bénéficier de subventions au titre du programme d'équipement en véhicules à énergie propre de la flotte des Services techniques de la Propreté de Paris. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DPE 12

Conseil municipal

Subvention à l'association "Regard en France" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DAC 30

Conseil municipal

Subvention à l'association "Union des oeuvres du 9e arrondissement". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DVLR 2

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 R. 11

Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 143, quai de Valmy (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DLH 63

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la réalisation d'un escalier de secours intérieur à l'école élémentaire, 20, rue Falguière (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DPA 94

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation de la chaufferie de la crèche, 117, avenue Philippe-Auguste (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DPA 56

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de désenclavement et de restructuration des locaux administratifs à l'école élémentaire, 39, rue de l'Aqueduc (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DPA 69

Conseil municipal

Approbation du principe de la maintenance des installations téléphoniques terminales de "l'axe lourd" de la Ville de Paris et de la réalisation d'interventions ponctuelles et spécifiques. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DLTI 11

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DLH 31

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents organismes, et d'un tiers, en réparation de dommages causés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DVD 29

Conseil municipal

Création d'une nouvelle antenne "Action jeunes information" dans le 15e arrondissement. - Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (P.L.J.) pour le fonctionnement de ladite antenne. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DPP 1

Conseil municipal

Débat Delib

274 résultats

Approbation du principe de la mise en place d'un sol en gazon synthétique sur le terrain de football du centre Dauvin (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Accueil social, familial et orientation des sans emploi" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Approbation du principe de la mise en place de sols de sécurité dans les aires de jeux des jardins parisiens. - Approbation des modalités d'attribution de marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupantes de 2 logements situés 28, rue de Tourtille et 16, rue Dénoyez (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à l'association "Regard en France" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Union des oeuvres du 9e arrondissement". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 143, quai de Valmy (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la réalisation d'un escalier de secours intérieur à l'école élémentaire, 20, rue Falguière (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents organismes, et d'un tiers, en réparation de dommages causés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Création d'une nouvelle antenne "Action jeunes information" dans le 15e arrondissement. - Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (P.L.J.) pour le fonctionnement de ladite antenne. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

274 résultats