Débat-Délibs

Avis du Conseil de Paris sur le projet d'élaboration du P.O.S. d'Aubervilliers, secteur de la Plaine Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DAUC 56-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de structure et d'aménagement intérieur et de travaux de réalisation de passerelles d'accès pour l'aménagement de la péniche de l'Eau et de la Vie. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 PJEV 21

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de vêtements de travail destinés à différentes catégories de personnel de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 PP 5

Conseil municipal

Approbation du principe de la mise en sécurité des clôtures du stade Paul-Faber (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 JS 2

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Clairière" une convention pour la reconduction d'une mission de coordination, d'information et d'orientation sur le quartier "Porte Saint-Denis/Porte Saint-Martin"(10e) relevant des actions "politique de la ville". M. Michel BULTÉ, au lieu et place de M. Didier BARIANI, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DVLR 25

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer, à titre d'indemnisation, un protocole d'accord avec la société "Carpentier", titulaire du marché de travaux n° 93-72-054-00 du 4 août 1993 pour le remplacement des châssis des fenêtres des appartements de la caserne Masséna de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (13e). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 PP 10

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris pour les jeunes" une convention en vue de la gestion et du fonctionnement de l'espace jeunes "Saint-Blaise" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 JS 10

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 98-34008 signé avec la société "BLEDINA S.A." concernant la fourniture d'aliments de diététique infantile dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 ASES 36

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les zèbres de Belleville" (11e) dans le cadre d'actions D.S.U. sur le site "Fontaine-au-Roi". Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DAC 22

Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 50-52, rue Philippe-de-Girard (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DLH 62

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures de cages d'escaliers, dégagements, et différents locaux des 2 écoles élémentaires, 11 et 17, rue Vigée-Lebrun (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DPA 96

Conseil municipal

Revalorisation, à compter du 1er janvier 1999, du montant annuel du "supplément communal" (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés de la Ville de Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées. M. Vincent REINA, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DASCO 20

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris aux propriétaires bailleurs de locaux commerciaux situés 14, rue de Charonne et 7, passage de la Main-d'Or (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DLH 28

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention au propriétaire bailleur d'un local situé 43, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

1999 DLH 318

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de concession signée avec la Chambre de commerce et d'industrie de Paris en vue de l'exploitation du parc de stationnement "Palais des congrès - Porte Maillot" (17e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

1999 DVD 154

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat national de l'édition (6e) et Reed Oip (16e) une convention pour l'organisation de l'opération "Paris et ses libraires vous invitent au Salon du livre". Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DAC 96

Conseil municipal

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 ASES 42

Conseil municipal

Subvention à l'association "Rybinsk" (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 SGRI 1

Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 13, rue de la Huchette (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DLH 56

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés négociés avec mise en concurrence pour le contrôle des portiques et des potences supportant les panneaux de signalisation directionnelle et les panneaux à messages variables installés sur le boulevard périphérique et ses échangeurs à la suite de la tempête du 26 décembre 1999. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

FEVRIER 2000

Déliberation

2000 DVD 34

Conseil municipal

Débat Delib

274 résultats

Avis du Conseil de Paris sur le projet d'élaboration du P.O.S. d'Aubervilliers, secteur de la Plaine Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation du principe de la mise en sécurité des clôtures du stade Paul-Faber (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris pour les jeunes" une convention en vue de la gestion et du fonctionnement de l'espace jeunes "Saint-Blaise" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 98-34008 signé avec la société "BLEDINA S.A." concernant la fourniture d'aliments de diététique infantile dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à l'association "Les zèbres de Belleville" (11e) dans le cadre d'actions D.S.U. sur le site "Fontaine-au-Roi". Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 50-52, rue Philippe-de-Girard (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Revalorisation, à compter du 1er janvier 1999, du montant annuel du "supplément communal" (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés de la Ville de Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées. M. Vincent REINA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris aux propriétaires bailleurs de locaux commerciaux situés 14, rue de Charonne et 7, passage de la Main-d'Or (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention au propriétaire bailleur d'un local situé 43, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de concession signée avec la Chambre de commerce et d'industrie de Paris en vue de l'exploitation du parc de stationnement "Palais des congrès - Porte Maillot" (17e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat national de l'édition (6e) et Reed Oip (16e) une convention pour l'organisation de l'opération "Paris et ses libraires vous invitent au Salon du livre". Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'association "Rybinsk" (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 13, rue de la Huchette (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

274 résultats