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relatif aux instruments d'alerte de l'Enfance en Danger.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .592
Conseil municipal

relatif à l'interdiction de fumer devant les écoles.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .587
Conseil municipal

relatif à l’apposition d’une plaque en souvenir des enfants détenus de 1836 à 1929 à la prison de la petite Roquette.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .565
Conseil municipal

relatif à une plaque en hommage à Raymond Peynet.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .566
Conseil municipal

relatif au secteur "La Campagne à Paris" (20e).

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .564
Conseil municipal

relatif aux malfaçons des immeubles boulevard MacDonald et rue Césaria Evora.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .513
Conseil municipal

relatif au personnel du Greta M2S.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .543
Conseil municipal

Voeu relatif au projet de requalification de la rue de la Goutte d'Or et de la rue Boris Vian

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .530
Conseil municipal

relatif à l’activité du club "Joséphine" au sein du théâtre du Châtelet.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .559
Conseil municipal

relatif à la rénovation de la cité scolaire Jacques Decour.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .533
Conseil municipal

relatif aux professionnels du tourisme parisiens face à la concurrence d'AirBnB.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .540
Conseil municipal

relatif à la mise à disposition de logements pour le personnel de l'AP-HP.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .512
Conseil municipal

relatif à la création d'une courette.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .515
Conseil municipal

Mise en œuvre de la 7ème Conférence des Financeurs de la prévention de la perte d’autonomie de Paris - Participations au titre de l’enveloppe « forfait autonomie »( Montant : 1 419 078 euros).

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 306-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l’organisme MyGreenGo pour le projet "Expérimentation de la consigne pour réutilisation sur le périmètre des Deux Rives".

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DEVE 189-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (12e)-Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 et Subvention 2020 (5 700 000 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 135-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (19e)-Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 et Subvention 2020 (8.904.200 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 142-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (4e)-Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 et Subvention 2020 (1 306 883 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 127-1
Conseil municipal

Agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE - Actualisation du forfait des prestations accessoires 2019

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 116-1
Conseil municipal

Parc de stationnement Foch (16e). Avenant n°3 à la convention de concession en vue de l'extension de la préfourrière Foch (16e).

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DVD 101-1
Conseil municipal