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relatif aux professeurs de la Ville.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .506
Conseil municipal

relatif à la présence d'espaces verts.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .517
Conseil municipal

relatif à la part de logements OFS dans la programmation des ZAC.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .511
Conseil municipal

en réponse au vœu n° 147.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .548
Conseil municipal

relatif au projet de la nouvelle synagogue, 24 rue Copernic (16e). (GABORIAU, BOULAY-ESPERONNIER, HELARD, LECOUTURIER, BOILLOT)

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .519
Conseil municipal

Réalisation dans les 10, 11, 12, 13, 15, 16, 17, 18 et 19e arrondissements d’un programme d’acquisition-amélioration de 20 logements sociaux (10 PLA-I, 8 PLUS et 2 PLS) par AXIMO

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 178-2
Conseil municipal

Réalisation ZAC Austerlitz Paris Rive Gauche (lot A8B) d'un programme de construction de 34 logements sociaux, 107 LI et d'une résidence étudiante de 81 logements PLUS par ELOGIE-SIEMP

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 353-2
Conseil municipal

Réalisation ZAC Austerlitz Paris Rive Gauche (lot A8B) d'un programme de construction de 34 logements sociaux, 107 LI et d'une résidence étudiante de 81 logements PLUS par ELOGIE-SIEMP

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 353-4
Conseil municipal

Réalisation ZAC Austerlitz Paris Rive Gauche (lot A8B) d'un programme de construction de 34 logements sociaux, 107 LI et d'une résidence étudiante de 81 logements PLUS par ELOGIE-SIEMP

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 353-3
Conseil municipal

Opération de construction neuve de 102 logements familiaux par Paris Habitat sur la ZAC St Vincent de Paul (lot Chaufferie)

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 379-2
Conseil municipal

Réalisation 29 rue Nollet (17e) d'un programme de construction d'une résidence sociale comportant 83 logements PLA-I par la RIVP.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 265-2
Conseil municipal

Réalisation dans les 10, 11, 12, 13, 15, 16, 17, 18 et 19e arrondissements d’un programme d’acquisition-amélioration de 20 logements sociaux (10 PLA-I, 8 PLUS et 2 PLS) par AXIMO

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 178-1
Conseil municipal

Réalisation ZAC Austerlitz Paris Rive Gauche (lot A8B) d'un programme de construction de 34 logements sociaux, 107 LI et d'une résidence étudiante de 81 logements PLUS par ELOGIE-SIEMP

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 353-1
Conseil municipal

Réalisation, 96 avenue Niel (17e), d'un programme d'acquisition-amélioration de 23 logements sociaux (7 PLAI 9 PLUS et 7 LS) par la RIVP

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 191-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (2e)-Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 et Subvention 2020 (1 020 000 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 125-1
Conseil municipal

Autorisation de financement de travaux d’aménagement du jardin partagé situé au sein du square des Cévennes (15e) et communication sur la convention avec l’association «le jardin aux p'tits oignons"

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DEVE 196-1
Conseil municipal

Subvention (20 000 €) et convention à l'association OPPELIA (12è) pour sa structure Charonne (13è)

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 339-1
Conseil municipal

Subvention (6.700 euros) à l’association Bienvenue au Village Montorgueil pour les illuminations de fin d’année 2019 (1er).

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 325-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) à l’association Le Lieu Mains d’Œuvres pour l’organisation de la 16ème édition du festival du MOFO.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 89-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec le Paris Université Club au titre de l'accompagnement des sportifs de haut niveau en 2019.

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 254-1
Conseil municipal