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relatif au dédoublement des classes de cours préparatoires.

DECEMBRE 2017
Déliberation
V .368
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 2 025 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 234-2
Conseil municipal

relatif au réseau MAGE.

DECEMBRE 2017
Déliberation
V .351
Conseil municipal

relatif aux salariés de McDonald’s.

DECEMBRE 2017
Déliberation
V .383
Conseil municipal

Caisse des Écoles (18e)-Subvention 2018 (6 841 466 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DASCO 171-2
Conseil municipal

en réponse aux vœux 193 et 194.

DECEMBRE 2017
Déliberation
V .400
Conseil municipal

en réponse aux vœux 198, 199, 200 et 201.

DECEMBRE 2017
Déliberation
V .403
Conseil municipal

en réponse à l'amendement n° 8.

DECEMBRE 2017
Déliberation
V .337
Conseil municipal

en réponse au vœu 176.

DECEMBRE 2017
Déliberation
V .388
Conseil municipal

en réponse à l'amendement n° 13.

DECEMBRE 2017
Déliberation
V .339
Conseil municipal

relatif au raccordement à la fibre optique des entreprises musicales hébergées par le Marché Indépendant des Labels.

DECEMBRE 2017
Déliberation
V .387
Conseil municipal

relatif à un hommage à Johnny Hallyday.

DECEMBRE 2017
Déliberation
V .395
Conseil municipal

relatif à la manifestation du 18 novembre 2017.

DECEMBRE 2017
Déliberation
V .399
Conseil municipal

Reprise en section de fonctionnement de l'excédent d'investissement 2018.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFA 105-1
Conseil municipal

Octroi de garantie de la Ville de Paris à ELOGIE-SIEMP pour quatre prêts souscrits dans le cadre du financement d’une opération de remboursement anticipé total de 48 prêts PLS.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 394-4
Conseil municipal

Octroi de garantie de la Ville de Paris à ELOGIE-SIEMP pour quatre prêts souscrits dans le cadre du financement d’une opération de remboursement anticipé total de 48 prêts PLS.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 394-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (17e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DASCO 150-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (9è)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DASCO 142-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (20e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DASCO 153-1
Conseil municipal

Subvention (6.500 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil – ADAC – pour les illuminations de fin d’année 2016 (2e).

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAE 131-1
Conseil municipal