500 résultats
Report de la date d’entrée en vigueur de certaines dispositions statutaires, indiciaires et indemnitaires applicables aux personnels relevant du statut des administrations parisiennes de la PP
Déliberation
2017 PP 103-2
Conseil municipal
Réalisation 90 rue La Fayette (9e) d’un programme comportant 16 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2017 DLH 345-3
Conseil municipal
Réalisation 19-21 rue de la Victoire (9e) d’un programme de création de 16 logements sociaux par Paris habitat OPH.
Déliberation
2017 DLH 334-3
Conseil municipal
Réalisation 69 rue de Charenton / 2 rue Saint Nicolas (12e) d’un programme comportant 12 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2017 DLH 348-1
Conseil municipal
Réalisation 186 avenue Jean Jaurès (19e) d’un programme de construction de 44 logements sociaux et 30 logements intermédiaires par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2017 DLH 291-1
Conseil municipal
Réalisation 186 avenue Jean Jaurès (19e) d’un programme de construction de 44 logements sociaux et 30 logements intermédiaires par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2017 DLH 291-3
Conseil municipal
Réalisation 5-9, rue Bellièvre (13e) d’un programme de construction neuve de 6 logements sociaux (PLS) par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (hsf).
Déliberation
2017 DLH 326-1
Conseil municipal
Réalisation 19-21 rue de la Victoire (9e) d’un programme de création de 16 logements sociaux par Paris habitat OPH.
Déliberation
2017 DLH 334-2
Conseil municipal
Réalisation 14, rue Oberkampf et 7 passage Saint Pierre Amelot (11e) d'un programme de construction neuve de 38 logements sociaux (19 PLA-I, 11 PLUS, et 8 PLS) par la RIVP
Déliberation
2017 DLH 325-2
Conseil municipal
Fixation des tarifs et redevances de la Direction des espaces verts et de l'environnement.
Déliberation
2017 DEVE 179-1
Conseil municipal
Réalisation 18-20, rue de l’ingénieur Robert Keller (15e) d’un programme comportant 17 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2017 DLH 339-3
Conseil municipal
Réalisation 186 avenue Jean Jaurès (19e) d’un programme de construction de 44 logements sociaux et 30 logements intermédiaires par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2017 DLH 291-4
Conseil municipal
Réalisation 16, rue Véron / 31, rue Germain Pilon (18e) d’un programme d’une maison relais de 25 logements PLA-I et d’une résidence sociale de 16 logements PLA-I par la société ELOGIE - SIEMP
Déliberation
2017 DLH 312-1
Conseil municipal
Réalisation 80 rue d'Aubervilliers (19e) d'un programme de transformation d'un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale de 226 logements PLA-I par Résidences Sociales de France.
Déliberation
2017 DLH 97-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (17e)-Subvention 2018 (4 995 602 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation
2017 DASCO 170-1
Conseil municipal
Marché subséquent n°3 à l’accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d’œuvre pour des opérations de réfection et d’aménagement de locaux de la caserne Cité à Paris 4ème.
Déliberation
2017 PP 101-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 2 025 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH.
Déliberation
2017 DLH 234-3
Conseil municipal
relatif aux relations entre l’État et les gestionnaires de centres d’hébergement.
Déliberation
V .355
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 2 025 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH.
Déliberation
2017 DLH 234-4
Conseil municipal
relatif à la sélection dans les universités.
Déliberation
V .373
Conseil municipal