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Réalisation ZAC Clichy Batignolles – lot N1 (17e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1284-4
Conseil municipal

Réalisation 5-11, rue Francis de Croisset (18e) d’un programme de 103 logements sociaux (57 PLUS CD et 46 PLS) par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1330-2
Conseil municipal

en réponse à l'amendement n° 13 relatif à l'enveloppe "qualité" des subventions aux caisses des écoles.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .329
Conseil municipal

relatif aux locataires menacés de vente à la découpe.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .364
Conseil municipal

Réalisation sur le lot B1A4 du secteur Bruneseau de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d’un programme de 64 logements sociaux familiaux et d’une résidence sociale de 60 logements PLAI par Paris Habitat.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1305-1
Conseil municipal

Réalisation 11, rue Bouchardon (10e) d’un programme de 13 logements sociaux (5 PLA-I et 8 PLUS) par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1304-1
Conseil municipal

relatif au montant des redevances pour les concessions de la ville.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .338
Conseil municipal

Réalisation 105 rue de Rome (17e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Energie d’un immeuble de 8 logements sociaux par ELOGIE.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1254-1
Conseil municipal

Réalisation sur le lot B1A4 du secteur Bruneseau de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d’un programme de 64 logements sociaux familiaux et d’une résidence sociale de 60 logements PLAI par Paris Habitat.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1305-2
Conseil municipal

Réalisation 9, rue Robert Fleury (15e) d’un programme de 14 logements sociaux (4 PLA-I, 6 PLUS et 4 PLS) par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1329-2
Conseil municipal

Réalisation 15 rue de Richelieu (1er) d'un programme de 11 logements sociaux ( 6 PLUS , 5 PLAI) par ELOGIE.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1295-2
Conseil municipal

Réalisation 22/24 rue de Nevers (6e) d’un programme de 16 logements sociaux PLUS par ELOGIE.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1298-2
Conseil municipal

Réalisation 17-19 rue Visconti (6e) d'un programme de 7 logements PLUS par ELOGIE.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1297-2
Conseil municipal

Liste des membres présents - 16 décembre 2014 - Matin

DECEMBRE 2014
Déliberation
Liste des membres présents - 16 décembre 2014 - Matin
Conseil municipal

relatif à l'utilisation des parkings des bailleurs publics de la ville.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .353
Conseil municipal

relatif aux modalités de cessions des terrains de la ville.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .336
Conseil municipal

Réalisation 27, rue de Picardie (3e) d'un programme de réhabilitation Plan climat Énergie par la RIVP

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1259-1
Conseil municipal

Réalisation Secteur Chapelle International Lot F (18e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1333-3
Conseil municipal

Réalisation ZAC Clichy Batignolles – lot N1 (17e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1284-3
Conseil municipal

en réponse aux voeux n° 136, 137, 138, 139, 140, 141, 142 et 143 relatifs à la refonte de la carte de l'éducation prioritaire. Annule et remplace le voeu 143 bis.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .367
Conseil municipal