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Réalisation 46 et 54 rue des Panoyaux et 95-97 rue des Amandiers (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 228 logements sociaux par ELOGIE.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1325-1
Conseil municipal

Réalisation 14 rue du Loiret (13e) d’une résidence sociale pour jeunes actifs de 51 logements PLAI et 49 logements PLUS par ICF Habitat La Sablière.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1252-1
Conseil municipal

relatif au cursus diplômant de la Schola Cantorum (5e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .351
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique et réalisation 53, rue Boursault (17e) d’un programme de 10 logements sociaux (5 PLA-I, 2 PLUS et 3 PLS) par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1285-3
Conseil municipal

Réalisation 32-32 bis rue des Trois frères (18e) d’un programme de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1256-2
Conseil municipal

Réalisation 143, Quai de Valmy (10e) d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie de 31 logements sociaux par la SIEMP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1320-2
Conseil municipal

Réalisation 72, rue Marx Dormoy (18e) d’un programme de construction neuve de 14 logements PLUS par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1323-2
Conseil municipal

relatif à la reconnaissance de la mémoire LGBT.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .360
Conseil municipal

relatif à la titularisation des personnels des caisses des écoles.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .339
Conseil municipal

Réalisation 72, rue Marx Dormoy (18e) d’un programme de construction neuve de 14 logements PLUS par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1323-1
Conseil municipal

relatif à "Paris Respire".

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .355
Conseil municipal

relatif aux moyens financiers de la ville dans les quartiers populaires.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .340
Conseil municipal

Réalisation 51 rue de Montreuil (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie de 44 logements par Logement Francilien.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1314-2
Conseil municipal

relatif à l'éco-conditionnalité des investissements.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .324
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 70 relatif à la suppression des jetons de présences au sein des SEM parisiennes.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .347
Conseil municipal

Réalisation 20 rue Godefroy de Cavaignac (11e) d'un programme de 15 logements sociaux (4 PLAI et 11 PLUS) par Logement Francilien.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1315-1
Conseil municipal

Réalisation lot O8 ZAC Clichy Batignolles (17e) d'un programme de 74 logements sociaux (13 PLA-I, 37 PLUS et 24 PLS) par Batigère Ile-de-France

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1255-1
Conseil municipal

en réponses aux voeux n° 46, 53, 54 et 55 relatifs au remboursement de la dette de l'Etat.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .342
Conseil municipal

Réalisation 51 rue de Montreuil (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie de 44 logements par Logement Francilien.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1314-1
Conseil municipal

Réalisation 107, rue de Reuilly (12e), d’un programme de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1292-1
Conseil municipal