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Réalisation 17, rue de la Chapelle (18e) d’un programme de 114 logements sociaux (57 PLUS et 57 PLS) par la RIVP

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1160-2
Conseil municipal

Réalisation 186 boulevard de Charonne (20e) de 20 logements sociaux PLA-I par ADOMA.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1233-2
Conseil municipal

Réalisation 17, rue de la Chapelle (18e) d’un programme de 114 logements sociaux (57 PLUS et 57 PLS) par la RIVP

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1160-1
Conseil municipal

Réalisation 85 rue Saint Lazare (9e) d’un programme comportant 17 logements sociaux (9 PLUS-6 PLAI-2 PLS) par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1242-1
Conseil municipal

Réalisation 24, rue Pixerécourt (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat par la société d'HLM l’Habitat Social Français (hsf).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1241-1
Conseil municipal

Réalisation 14-18, passage Pékin et 58, rue Julien Lacroix (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1278-1
Conseil municipal

Réalisation 1-5, rue de la Croix Saint Simon (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM l’Habitat Social Français (hsf).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1238-1
Conseil municipal

Réalisation 107 boulevard de Sébastopol (2e) d'un programme de 17 logements sociaux (5 PLA-I, 7 PLUS et 5 PLS) par Logis-Transports.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1220-2
Conseil municipal

Réalisation 107 boulevard de Sébastopol (2e) d'un programme de 17 logements sociaux (5 PLA-I, 7 PLUS et 5 PLS) par Logis-Transports.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1220-3
Conseil municipal

Location à la SIEMP de l’ensemble immobilier 18bis, rue Dénoyez et 20-26, rue Dénoyez/10, rue de Belleville (20e) – résiliation et nouveau bail emphytéotique.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1148-1
Conseil municipal

Réalisation dans divers arrondissements (3e, 17e, 18e, 19e et 20e) de 9 logements sociaux PLAI par FREHA.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1144-2
Conseil municipal

Réalisation 106, rue de Patay (13e) d’un programme de 21 logements sociaux (10 logements PLUS et 11 PLS) par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1169-3
Conseil municipal

Conclusion d’un avenant n°6 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1214-1
Conseil municipal

Budget Annexe de l'Assainissement - Budget primitif 2015

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPE 1058-1
Conseil municipal

Création, par regroupement de chambres, de 17 logements sociaux (2 logements PLA-I et 15 PLUS) dans les 5e, 11e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements par ELOGIE.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1197-1
Conseil municipal

Réalisation dans divers arrondissements (3e, 17e, 18e, 19e et 20e) de 9 logements sociaux PLAI par FREHA.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1144-1
Conseil municipal

Réalisation 18 bis-26, rue Dénoyez (20e) d’un programme de 20 logements sociaux (3 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) et d’une résidence sociale de 29 logements PLA-I par la SIEMP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1213-2
Conseil municipal

Réalisation 123, rue de Charenton (12e) d'un programme 23 logements sociaux (10 PLA-I, 10 PLUS et 3 PLS) par la RIVP

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1228-2
Conseil municipal

Réalisation 23-25 rue Crozatier et 66-68-70 boulevard Diderot (12e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 116 logements sociaux par Antin résidences

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1222-2
Conseil municipal

Réalisation 1-2, Cité Bergère (9e) d’un logement PLUS par la SA d’HLM « l’Habitat Social Français » (HSF).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1110-2
Conseil municipal