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Subventions (31 100 euros) à huit organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives
Déliberation
2014 DJS 132-1
Conseil municipal
Subventions fonds du Maire (3.850 euros) à 5 associations et convention avec 1 association du 12e arrondissement.
Déliberation
2014 DDCT 208-1
Conseil municipal
Coopération décentralisée Paris-Tunis – Convention - École de la propreté.
Déliberation
2014 DGRI 1065-1
Conseil municipal
Caisse des Ecoles (17e) - Subvention (33.600 euros) pour financer le dispositif d’accès à l’emploi titulaire des agents non titulaires.
Déliberation
2014 DASCO 1208-1
Conseil municipal
Subventions au titre de l'animation locale (3.500 euros) aux associations Angélique et Jules et La sierra prod (18e).
Déliberation
2014 DDCT 212-1
Conseil municipal
Subvention (12.500 euros) et convention avec l'Institut National des Métiers d'Arts.
Déliberation
2014 DDEEES 1110-1
Conseil municipal
Conventions de partenariat médias (Polka Magazine, BFMTV et Le Parisien) pour l’exposition « PARIS MAGNUM ».
Déliberation
2014 DICOM 1030-1
Conseil municipal
Activités extra-scolaires et périscolaires-fixation des tarifs à compter de la rentrée scolaire 2015
Déliberation
2014 DASCO 1153-1
Conseil municipal
Extension du droit de préemption urbain renforcé (DPUR) à 257 adresses situées dans les 2e, 10e, 11e, 12e, 15e, 17e, 18e et 20e arrondissements.
Déliberation
2014 DLH 1217-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) et convention avec l’Association Initiatives Rencontres et Solidarité 10ème - AIRES 10ème.
Déliberation
2014 DDCT 173-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) à l'association des Commerçants des rues Joubert et de Mogador pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (9e).
Déliberation
2014 DDEEES 1153-1
Conseil municipal
Subvention au titre des fonds du Maire (13.726 euros) au Comité des fêtes et œuvres de solidarité du 5ème arrondissement.
Déliberation
2014 DDCT 203-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association Petits Oiseaux Production (20e).
Déliberation
2014 DAC 1596-1
Conseil municipal
Subvention (4.500 euros) à l’association Kiosquorama (20e).
Déliberation
2014 DJS 316-1
Conseil municipal
Réalisation 5-7 rue Edgar Poe (19e) d’un programme de 32 logements PLS par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2014 DLH 1248-2
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 modifiée fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur le budget spécial de la préfecture de police pouvant être pourvus
Déliberation
2014 PP 1054-1
Conseil municipal
Réalisation 106, rue de Patay (13e) d’un programme de 21 logements sociaux (10 logements PLUS et 11 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1169-2
Conseil municipal
Réalisation 6 cité Wauxhall (10e) et 175 rue des Pyrénées (20e) d'un programme de 2 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES.
Déliberation
2014 DLH 1221-4
Conseil municipal
Garantie de la Ville à un emprunt bancaire à contracter par ELOGIE en vue du financement de locaux d’activités situés dans les 5e, 10e, 14e, 15e et 19e arrondissements.
Déliberation
2014 DLH 1322-1
Conseil municipal
Déclassement du domaine public d’un volume à l’angle des rues Julia Bartet et Claude Garamond et, classement dans le domaine public routier de deux emprises rue Julia Bartet (14e).
Déliberation
2014 DU 1156-1
Conseil municipal